Sommaire
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET
RECHERCHE
-page 2061 Sanction des études (RLR
: 430-4)
Charte des thèses.
A. du 3-9-1998. JO du 11-9-1998 (NOR :
MENR9802320A)
-page 2064 CNAM (RLR : 401-7b)
Habilitation à délivrer des titres
d'ingénieur diplômé.
A. du 19-8-1998. JO du 15-9-1998 (NOR :
MENS9802246A)
-page 2066 École des hautes études
en sciences sociales (RLR : 401-4)
Institution d'une régie d'avances.
A. du 4-9-1998. JO du 12-9-1998 (NOR :
MENF9802364A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET
SECONDAIRE
-page 2067 Baccalauréat (RLR :
543-1b)
Inscription au baccalauréat professionnel
spécialité métiers
de la sécurité, option police nationale.
Avis du 10-9-1998. JO du 10-9-1998 (NOR :
MENE9802310V)
PERSONNELS
-page 2069 Commissions administratives paritaires
(RLR : 801-1)
CAP des personnels de direction de 1ère
et 2ème catégories.
A. du 27-7-1998. JO du 25-8-1998 (NOR :
MENA9801961A)
-page 2070 Commissions administratives paritaires
(RLR : 801-1)
Date des élections aux CAP des personnels
de direction de 1ère et 2ème catégories.
A. du 23-9-1998 (NOR :
MENA9802418A)
-page 2070 Commissions administratives paritaires
(RLR : 801-1)
Modalités des élections aux CAP
des personnels de direction de 1ère et 2ème
catégories.
C. n° 98-192 du 23-9-1998 (NOR :
MENA9802419C)
-page 2076 Tableau d'avancement (RLR :
622-5c)
Accès à la hors-classe du corps
des CASU - année 1999.
N.S n° 98-193 du 25-9-1998 (NOR :
MENA9802396N)
-page 2079 Enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-7)
Promotions de maîtres contractuels ou
agréés - année 1998-1999.
A. du 8-9-1998. JO du 16-9-1998 (NOR :
MENF9802368A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
-page 2081 Titularisations
Maîtres de conférences des
universités-praticiens hospitaliers.
A. du 7-9-1998 (NOR :
MENP9802445A)
-page 2084 Titularisations
Maîtres de conférences des
universités-praticiens hospitaliers.
A. du 7-9-1998 (NOR :
MENP9802446A)
-page 2086 Titularisation
Maître de conférences des
universités-praticien hospitalier.
A. du 7-9-1998 (NOR :
MENP9802447A)
-page 2086 Nominations
Maîtres de conférences des
universités-praticiens hospitaliers stagiaires.
A. du 7-9-1998 (NOR :
MENP9802443A)
-page 2090 Nominations
Maîtres de conférences des
universités-praticiens hospitaliers stagiaires.
A. du 7-9-1998 (NOR :
MENP9802444A)
-page 2091 Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'EREA
- année 1998-1999.
A. du 24-9-1998 (NOR :
MENA9802448A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
-page 2095 Vacance de poste
Secrétaire général de
l'université de Bourgogne.
Avis du 23-9-1998 (NOR :
MENA9802297V)
-page 2095 Vacance de poste
Secrétaire général de
l'université de Nantes.
Avis du 23-9-1998 (NOR :
MENA9802452V)
