ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
ÉTUDES MÉDICALES
Liste des diplômes d'études spécialisées de médecine
NOR : MENS9802235A
RLR : 432-4
ARRÊTÉ DU 19-8-1998
JO DU 27-8-1998
MEN - DES A11
MES
SAN

Article 1 - a) Pour l'intitulé de l'arrêté du 11 juin 1998 susvisé au lieu de : "Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine", lire : "Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine".

b) Dans l'article 1er du même arrêté au lieu de : "l'annexe R de l'arrêté 23 mai 1990 susvisé", lire : "l'annexe R de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé" .

Le reste sans changement.

Article 2 - Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur,
Le chef de service
Alain PERRITAZ

Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité,
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de la santé,
Le chef de service
E. MENGUAL

Pour le secrétaire d'État à la santé
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de la santé,
Le chef de service
E. MENGUAL

ÉCOLES D'INGÉNIEURS
Modification du libellé de certains titres d'ingénieur diplômé
NOR : MENS9802062A
RLR : 401-7b ; 421-0 ; 442-2 ; 442-5
ARRÊTÉ DU 29-7-1998
JO DU 27-8-1998
MEN
DES A12

Article 1 - Il est procédé à une modification du libellé des titres d'ingénieur diplômé figurant dans le tableau annexé.

Dans la colonne 4 du tableau figure le nouveau libellé du diplôme que chaque établissement est habilité à délivrer. Ce titre se substitue au titre d'ingénieur diplômé figurant dans la colonne 3 du tableau.

Les arrêtés du 24 janvier 1992, du 7 août 1992, du 19 novembre 1993, du 28 mars 1994, du 14 novembre 1994, du 11 octobre 1996, du 12 décembre 1996, du 8 janvier 1997 et du 18 mars 1997 susvisés sont modifiés en conséquence.

Article 2 - Les autres conditions de l'habilitation, et notamment la durée et la date d'échéance de l'habilitation, restent inchangées, conformément aux dispositions fixées dans les arrêtés afférents à chaque établissement, figurant dans la colonne 2 du tableau.

Article 3 - Le présent arrêté prend effet à compter de la rentrée de 1998. Toutefois, à titre transitoire, les étudiants en formation antérieurement à la rentrée de 1998 obtiennent le diplôme pour la préparation duquel ils se sont inscrits.

Article 4 - La directrice de l'enseignement supérieur, les présidents des universités concernées, l'administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers, le directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers et les directeurs des écoles concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juillet 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL

Annexe

1 2 3 4 ÉTABLISSEMENT DATE DE L'ARRÊTÉ D'HABILITATION TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PRÉCÉDENT NOUVEAU LIBELLÉ DUTITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ Académie : Aix-Marseille Conservatoire national des arts et métiers (centre régional associé d'Aix-en-Provence) 8-1-1997 Ingénieur IIIF diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité production et maintenance dans les industries du feu Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité matériaux, diplômé du Conservatoire national des arts et métiers École nationale supérieure d'arts et métiers (centre d'enseignement et de recherche d'Aix-en Provence) 28-3-1994 Ingénieur INFITL diplômé de l'École nationale supérieure d'arts et métiers, spécialité techniques logistiques Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité génie industriel, diplômé de l'École nationale supérieure d'arts et métiers Académie : Bordeaux École nationale supérieure d'arts et métiers (centre d'enseignement et de recherche de Talence) 24-1-1992 Ingénieur ITII, diplômé de l'École nationale supérieure d'arts et métiers, spécialité mécanique Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité mécanique, diplômé de l'École nationale supérieure d'arts et métiers Université de Pau 12-12-1996 Ingénieur diplômé de l'université de Pau, en convention avec l'association Sofia, spécialité bâtiment (tous corps d'État) et travaux publics Ingénieur des techniques du bâtiment et des travaux publics, diplômé de l'université de Pau Académie : Caen Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen 11-10-1996 Ingénieur ITII, diplômé de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement, École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen, spécialité mécanique Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité mécanique, diplômé de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement, École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen Académie : Clermont-Ferrand Université Clermont-Ferrand II 19-11-1993 Ingénieur ITII diplômé de l'université Clermont-Ferrand II, spécialité génie civil Ingénieur des techniques du bâtiment et des travaux publics, diplômé de l'université Clermont-Ferrand II 19-11-1993 Ingénieur ITII diplômé de l'université Clermont-Ferrand II, spécialité production industrielle Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité production, diplômé de l'université Clermont-Ferrand II Académie : Limoges École nationale supérieure de céramique industrielle 19-11-1993 Ingénieur ISTCV, diplômé de l'École nationale supérieure de céramique industrielle, spécialité techniques céramiques et verrières Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité matériaux, diplômé de l'École nationale supérieure de céramique industrielle Académie : Lyon Université Lyon I École centrale de Lyon 18-3-1997 Ingénieur ITC, diplômé de l'université Lyon I et de l'École centrale de Lyon, spécialité exploitation des procédés Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité génie des procédés, diplômé de l'université Lyon I et de l'École centrale de Lyon Académie : Orléans-Tours Université d'Orléans Université de Tours 15-11-1994 Ingénieur ITII, diplômé des universités d'Orléans et de Tours, spécialité production industrielle Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité production, diplômé de l'université d'Orléans et de l'université de Tours Académie : Paris Conservatoire national des arts et métiers 28-3-1994 Ingénieur ITAM diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité informatique Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité informatique, diplômé du Conservatoire national des arts et métiers Académie : Versailles Université Paris XI 7-8-1992 Ingénieur diplômé du centre des techniques de l'université Paris XI, en convention avec l'association AFITEC, spécialité techniques chimiques de laboratoire Ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité chimie, diplômé de l'université Paris XI

CNESER
Sanctions disciplinaires
NOR : MENS9802275S
RLR : 453-0 ; 540-3
DÉCISIONS DU 10-6-1998
MEN
DES

"Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la liste des personnes sanctionnées na peut être consultée que sur la version papier du bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale"

loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sur le site de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) http://www.cnil.fr/textes/ttext.htm