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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°32 du 3 septembre

1998

www.education.gouv.fr/bo/1998/32/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


MOUVEMENT
DU PERSONNEL


TITULARISATION
Inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
NOR : MENA9801814D
DÉCRET DU 23-7-1998
JO DU 30-7-1998
MEN DPATE B2

o Par décret du Président de la République en date du 23 juillet 1998, les inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 1er septembre 1998 :
- Mme Françoise Allafort, professeur agrégé, espagnol
- Mme Marie-France Amaré, professeur agrégé, économie-gestion
- M. Guy Andrault, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- Mme Nicole Aubin, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Jean-Pierre Barre, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- Mme Dolorès Beauvallet, professeur agrégé, espagnol
- Mme Françoise Begot, professeur agrégé, histoire-géographie
- M. Jean-Luc Benefice, personnel de direction, 1ère catégorie, 2ème classe, établissements et vie scolaire
- M. Jean-Pierre Bernardy, professeur agrégé, allemand
- M. Norbert Biscons, professeur agrégé, allemand
- M. Antoine Bozicek, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Lauro Capdevila, professeur agrégé, espagnol
- M. Pierre Capitan, professeur agrégé, économie-gestion
- M. Philippe Cauche, professeur agrégé, sciences économiques et sociales
- M. Claude Constans, professeur agrégé, économie-gestion
- Mme Denise Courbon, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Sylviane Delahaye, professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
- M. Jean-Jacques Diverchy, professeur de chaire supérieure, sciences et techniques industrielles
- M. Patrick Ducler, professeur agrégé, arts plastiques
- Mme Maryvonne Felix, professeur agrégé, lettres
- Mme Marie-Claire Gachet, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Geneviève Gaillard, professeur agrégé, anglais
- M. Alain Gislot, inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
- Mme Marie-Claude Humbert, professeur agrégé, allemand
- M. Michel Jolivot, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Catherine Klein, professeur agrégé, lettres
- Mme Danielle Kunemann, professeur agrégé, anglais
- M. Françis Labroue, professeur agrégé, mathématiques
- M. Laguillier Jean-Marc, professeur agrégé, sciences physiques
- M. Guy Lancelot, professeur agrégé, histoire-géographie
- M. Alain Mamessier, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. Dominique Marsteau, professeur agrégé, sciences physiques
- M. Didier Mestejanot, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Étienne Meyer, professeur agrégé, mathématiques
- M. Jean-Yves Moirin, professeur agrégé, arts plastiques
- Mme Marie-Ange Monsellier, professeur agrégé, lettres
- Mme Danièle Moulinot, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- M. François Neuville, professeur agrégé, histoire-géographie
- Mme Nicole Paraillous, professeur agrégé, lettres
- M. Rémy Pasteur, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Patrice Paul, professeur agrégé, anglais
- Mme Claudine Quatreville, professeur agrégé, allemand
- M. Georges Revillon, professeur agrégé, mathématiques
- M. Robert Romney, professeur agrégé, anglais
- Mme Chantal Roques, professeur agrégé, allemand
- M. Marc Rubaud, professeur agrégé, sciences et techniques industrielles
- Mme Jacqueline Serin, professeur agrégé, allemand
- M. Michel Thiry, professeur agrégé, mathématiques
- Mme Évelyne Torre, professeur agrégé, histoire-géographie
- M. Michel Videcoq, professeur agrégé, éducation physique et sportive
- M. Christian Vieaux, professeur agrégé, arts plastiques
- M. Michel Vigneron, professeur de chaire supérieure, sciences physiques
- Mme Geneviève Winter, professeur agrégé, lettres.


NOMINATION
Président du Conseil d'administration de l'École normale supérieure
NOR : MENR9801706D
DÉCRET DU 13-7-1998
JO DU 21-7-1998
MEN DR C2

o Par décret du Président de la République en date du 13 juilet 1998, M. François Cuzin, professeur à l'université de Nice, est nommé président du conseil d'administration de l'École normale supérieure.


NOMINATIONS
Conseil d'administration de l'École normale supérieure
NOR : MENR9801705A
ARRÊTÉ DU 13-7-1998
JO DU 21-7-1998
MEN DR C2

oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 13 juillet 1998, les personnalités ci-après désignées sont nommées pour trois ans membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure :
- M. Hervé Bichat, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ;
- M. Pierre Chemillier, ingénieur général des Ponts et Chaussées ;
- M. François Cuzin, professeur à l'université de Nice ;
- M. Jean-Jacques Duby, directeur de l'École supérieure d'électricité ;
- M. Yves Farge, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
- M. Jean-Paul Fitoussi, directeur de l'Office français des conjonctures économiques ;
- M. Jean-Noël Jeanneney, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris ;
- M. Hervé Le Bras, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques ;
- M. Alain Le Gourrierec, directeur de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères ;
- M. Jorge Semprun, écrivain.


NOMINATIONS
Conseil scientifique de l'École normale supérieure
NOR : MENR9801704A
ARRÊTÉ DU 13-7-1998
JO DU 21-7-1998
MEN DR C2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en date du 13 juillet 1998, sont nommées, pour une période de trois ans, membres du conseil scientifique de l'École normale supérieure, les personnalités dont les noms suivent :
- M. Robert Azencott, professeur à l'École normale supérieure de Cachan ;
- M. Alain Berthoz, professeur au Collège de France ;
- M. Bernard Castaing, professeur à l'université Grenoble I ;
- M. Antoine Danchin, professeur à l'Institut Pasteur ;
- Mme Anne Fagot-Largeault, professeur à l'université Paris I ;
- M. Claude Helene, directeur d'unité au Muséum national d'histoire naturelle ;
- M. Guy Laval, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
- M. Emmanuel Le Roy-Ladurie, président du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France ;
- M. Michel Marian, secrétaire général du Centre national du Livre ;
- Mme Agnès Rouveret, professeur à l'université Paris X ;
- M. Pierre-Étienne Will , professeur au Collège de France.


NOMINATION
Directeur de l'école d'ingénieurs de Cherbourg
NOR : MENS9802024A
ARRÊTÉ DU 22-7-1998
JO DU 1-8-1998
MEN DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 22 juillet 1998, M. Dominique Kervadec est nommé directeur de l'école d'ingénieurs de Cherbourg (université de Caen), pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 1998.


NOMINATION
Directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées
NOR : MENS9802023A
ARRÊTÉ DU 22-7-1998
JO DU 4-8-1998
MEN DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 22 juillet 1998, M. Guy Mazare, professeur des universités, est nommé directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées (Institut national polytechnique de Grenoble) pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 1998.


NOMINATION
Directeur de l'École européenne d'ingénieurs en génie des matériaux
NOR : MENS9802022A
ARRÊTÉ DU 22-7-1998
JO DU 1-8-1998
MEN DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 22 juillet 1998, M. Alain Degiovanni, professeur des universités, est nommé directeur de l'École européenne d'ingénieurs en génie des matériaux (Institut national polytechnique de Nancy) pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 1998.


NOMINATION
Directeur du CRDP de l'académie d'Orléans-Tours
NOR : MENA9802135A
ARRÊTÉ DU 17-7-1998
MEN DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 17 juillet 1998, Mme Anne-Monique Petitjean, inspecteur de l'éducation nationale, est nommée et détachée dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Yves Grellier appelé à d'autres fonctions, pour une période de 3 ans à compter du 8 juillet 1998.


NOMINATION
Directeur du CIES Sorbonne
NOR : MENR9802222A
ARRÊTÉ DU 20-8-1998
MEN DR C3

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 août 1998, M. Alain Coulon, professeur des universités, est nommé directeur du Centre d'initiation à l'enseignement supérieur Sorbonne à compter du 1er septembre 1998.


NOMINATION
Directeur de l'institut universitaire européen de la mer
NOR : MENA9802134A
ARRÊTÉ DU 20-8-1998
MEN DES B4


Vu D. n° 84-52 du 26-1-1984 mod. not. art. 33 ; D. n° 85-1244 du 26-11-1985 ; propos. conseil institut universitaire européen de la mer de l'univ. de Brest du 28-4-1998

Article 1 - M. Paul Tréguer, professeur des universités est nommé directeur de l'institut universitaire européen de la mer de l'université de Brest.
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur et le président de l'université de Brest sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL


CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directeur de l'IUFM du Pacifique
NOR : MENS9801998A
ARRÊTÉ DU 23-7-1998
JO DU 28-7-1998
MEN DES A13

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 23 juillet 1998 :
- Il est mis fin, à compter du 1er septembre 1998, aux fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique de M. Robert Maurin, professeur des universités.
- M. Richard Lefèvre, professeur des universités, est nommé en qualité de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 1998.


TABLEAU D'AVANCEMENT
Accès au grade de directeur de CIO - année 1998-1999
NOR : MENP9802127A
ARRÊTÉ DU 17-7-1998
MEN DPE C5


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 91-290 du 20-3-1991 not. art. 16 ; Avis de la CAPN compétente à l'égard des directeurs de CIO et COP du 8-7-1998

Article 1 - Les conseillers d'orientation-psychologues ci-après désignés sont inscrits sur le tableau d'avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation au titre de l'année scolaire 1998-1999 :
Michel Renaud (ac. Montpellier), André Benizri (ac. Créteil), Jean-Pierre Glasser (ac. Aix-Marseille), Jacques Schmitt (ac. Strasbourg), Roger Chappat (ac. Aix-Marseille), Marie-José Casel (ac. Créteil), Janie Bierce (ac. Versailles), Jean-Michel Seconde (ac. Créteil), Sylvie Brown de Colstoun (ac. Versailles), Michelle Marquilly (ac. Rennes), Christine Hoarau (ac. Versailles), Alain Gandecourt (ac. Bordeaux), Alain Janvier (ac. Caen), Évelyne Blin Nicolas (ac. Versailles), Hélène Paumier (ac. Caen), Éric Mortelette (ac. Lille), Michel Grisot (ac. Orléans-Tours), Michèle Jaulin (ac. Poitiers), Jean Manet (ac. Amiens), Christiane Martin (ac. Lille), Denis Gobeaut (ac. Amiens), Michel Debars (ac. Toulouse), Inès Chevrot (ac. Toulouse), Brigitte Olivier Martin (ac. Strasbourg), Marc Petitprez (ac. Lille) Marie-Brigitte Ambroise (ac. Bordeaux), Dominique Di Pietro (ac. Lille), Robert Poisson (ac. Nantes), René Millot (ac. Créteil), Françoise Lamielle (ac. Aix-Marseille), Annie Bauza-Canellas (ac. Lyon), Daniel Marie (ac. Nantes), Annie Porcher (ac. Créteil), Françoise Briou (ac. Versailles), Hélène Chanoz (ac. Créteil), Claude Letondal (ac. Créteil), Jean-Paul Serre (ac. Versailles), Suzanne Perrin (ac. Nancy-Metz), Henri Crepet (ac. Aix-Marseille), Christian Giraud (ac. Clermont-Ferrand), Gérard Houillon (ac. Strasbourg), Georgette Bréard (ac. Rennes), Jeanne-Marie Hang Phuoc (ac. Versailles), Marie-Thérèse Morichon (ac. Besançon), Noëlle Rouanet (ac. Versailles), Nicole Deker (ac. Lille), Yves Massabo (ac. Aix-Marseille), Maryse Behar (ac. Versailles), Frédérique Buguet (ac. Dijon), Annyvonne Erhel (ac. Rennes), Pascal Lombard (ac. Versailles), Pascale Griffault (ac. Créteil), Jean-Claude Ribeiro (ac. Bordeaux), Danielle Pourtier (ac. Paris), Georges Garriguenc (ac. Toulouse), Michel Léon (ac. Strasbourg), Denise Perrin (ac. Lyon), Patrick Berger By (ac. Dijon), Mario Lefebvre (ac. Toulouse), Martine Fenoy (ac. Clermont-Ferrand), Jean-Jacques Henault (ac. Versailles), Gilberte Egly (ac. Versailles).
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 17 juillet 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
des personnels enseignants,
Le chef du bureau DPE C5
Marie-Catherine MARCHI-FONTANAROSA


LISTE D'APTITUDE
Accès aux fonctions de directeur d'ERPD - année 1998-1999
NOR : MENA9802221A
ARRÊTÉ DU 6-8-1998
MEN DPATE B4


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. ; Avis de la CCPN du 4-6-1998

Article 1 - Fait l'objet d'une inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré pour l'année scolaire 1998-1999 :

NOM - PRÉNOM

GRADE

EMPLOI

Gérard Simon Professeur des écoles Directeur adjoint chargé de SEGPA
Clg Saint Exupéry 59260 Hellemes
académie de Lille


Article 2 - Le recteur de l'académie de Lille est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 6 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


NOMINATIONS
CAP des personnels de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9802219A
ARRÊTÉ DU 20-8-1998
MEN DA B1


Vu. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 28-5- 1996 mod. ; A. n° 96-288 du 31-7-1996 mod. ; A. du 30-3-1998

Article 1 - M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Alain Boissinot, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Article 2 - Mme Françoise Mallet, chef du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Yves Moulin, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Article 3 - M. Alain Abécassis, chef du service des établissements à la direction de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Yves Moulin, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 4 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'administration
Hélène BERNARD


NOMINATIONS
Commission paritaire nationale de certains personnels contractuels techniques et administratifs
NOR : MENA9802238A
ARRÊTÉ DU 20-8-1998
MEN DPATE C2


Vu D. n° 68-986 du 14-11-1968 mod. ; A. du 21-4-1976 mod. ; A. du 20-4-1998 ; A. du 24 -6-1998 ; les 3 PV établis par le bureau de vote central du 25-6-1998

Article 1 - Sont déclarés élus en qualité de représentants du personnel dans la commission paritaire nationale compétente à l'égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonction dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche les agents dont les noms suivent :
1 - Pour les agents de catégorie A
Titulaire
- M. Daniel Lebreton, École centrale de Nantes
Suppléant
- Mme Sylvie Allirot née Robert, université Grenoble II
2 - Pour les agents de catégorie B
Titulaires
- Mme Nathalie Pontais née Hebert, université Rennes I
- Mme Anne-Marie Lomenech née Gadal, université Bordeaux I
Suppléants
- Mme Agnès Curcio née Galas, université Aix-Marseille III
- M. Jean-Yves Mathieu, université du Mans
3 - Pour les agents de catégorie D
Titulaires
- Mme Annick Nicolle née Joubert, université de Brest
- Mme Christiane Meny née Iltis, université Grenoble I
Suppléants
- Mme Renée Court-Payen née Murian, université Aix-Marseille II
- Mme Dominique Valary née Pailler, université Paris IV.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE