Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
N°22 du 28 mai
www.education.gouv.fr/bo/1998/22/ - [email protected]
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Bulletin Officiel
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www.education.gouv.fr/bo/1998/22/ - [email protected] |
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NOMINATION
NOR : MENB9801197D
DÉCRET DU 6-5-1998
JO DU 8-5-1998
MEN
BDC
Vu art. 13 de la Constitution ; L. du 14-6-1854 et D. du 22-8-1854
Article 1 - M. Maurice Quenet, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nice, en remplacement de M. Gérard-François Dumont, appelé à d'autres fonctions.
Article 2 - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Jacques CHIRAC
Par le Président de la République
:
Le Premier ministre
Lionel JOSPIN
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
NOMINATION
NOR : MENB9801196D
DÉCRET DU 6-5-1998
JO DU 8-5-1998
MEN
BDC
Vu art. 13 de la Constitution ; L. du 14-6-1854 et D. du 22-8-1854
Article 1 - M. Jean-Pierre Dedonder, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Créteil, en remplacement de M. Maurice Quenet, appelé à d'autres fonctions.
Article 2 - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Jacques CHIRAC
Par le Président de la République
:
Le Premier ministre
Lionel JOSPIN
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
NOMINATION
NOR : MENS9801106A
ARRÊTÉ DU 27-4-1998
JO DU 8-5-1998
MEN
DES A12
NOMINATIONS
NOR : MENE09801278A
ARRÊTÉ DU 11-5-1998
MEN
DESCO - MDT
Vu A. du 5-3-1998
Article 1 - Sont nommés membres de la commission nationale d'affectation en Principauté d'Andorre :
- sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) : M. Roger Ferrari, M. Jean-Claude Marot, M. Jean Mestres, M. Jean-Michel Quéraud ;
- sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (FEN) : M. Maurice Girbal, M. Jean-Luc Pedrono ;
- sur proposition de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique CFDT (SGEN-CFDT) : Mme Marie-Jeanne Dali ;
- sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) : Mme Jacqueline Trinquet ;
- sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Bernard Joly ;
- sur proposition de l'Union syndicale indépendante (USI) : M. Pierre Josière.
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Alain BOISSINOT
NOMINATIONS
NOR : MENA9801268A
à NOR : MENA9801276A
ARRÊTÉS DU 23-4-1998,
2-5-1998, 5-5-1998 et 6-5-1998
MEN
DPATE A1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 17-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des attachés d'administration scolaire et universitaire :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Morvan, recteur de l'académie d'Amiens,
- M. Jean-Claude Fortier, recteur de l'académie de Lille,
- M. Jean-Louis Perillier, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale,
- Mme Danielle Saillant, chargée de la sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire générale d'académie de l'académie de Lyon,
- Mme Danièle Saporta, directrice adjointe au Centre national des �uvres universitaires et scolaires,
- Mme Martine Ramond, secrétaire générale d'université de l'université Paris VI,
Représentants suppléants
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Renaud Rhim, sous-directeur de l'administration centrale à la direction de l'administration,
- M. Claude Edelbloute, chargé de mission à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Bellet, inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Myriam Mesclon-Ravaud, directrice des ressources humaines de l'académie de Versailles,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des attachés d'administration scolaire et universitaire, représenteront le personnel à compter du 15 mai 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Attaché principal d'administration | Robert Cabrit | André Loustalet | |||
| scolaire et universitaire | Danielle Desforges | Jacqueline Dauphin | |||
| de 1ère classe | |||||
| Attaché principal d'administration | Françoise Riss | Jean Buffier | |||
| scolaire et universitaire | Félix Pedrajas | Colette Bassac | |||
| de 2ème classe | Marcel Oltra | Évelyne Rouffignac | |||
| Attaché d'administration | François Rehri | Cécile Bertinotti | |||
| scolaire et universitaire | Jean-Claude Céleste | Marie-Thérèse Cantineau | |||
| Jean-Paul Lecomte | Jean-Michel Despouy | ||||
| Ghislaine Millet | Martine Pellemelle | ||||
Fait à Paris, le 2 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 9 578
Votants : 7 618
Pourcentage votants/inscrits : 79,54 %
Bulletins blancs ou nuls : 351
Suffrages valablement exprimés : 7 267
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par FO (SPASEEN et SNPREES) : 409
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 4 494
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 686
- liste présentée par le SNAPAI-FAEN : 71
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 1 217
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 171
- liste présentée par l'USI : 219
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 7 267
- liste présentée par FO (SPASEEN et SNPREES) : 5,63 %
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 61,84 %
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 9,44 %
- liste présentée par le SNAPAI-FAEN : 0,98 %
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 16,75 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 2,35 %
- liste présentée par l'USI : 3,01 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 17-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des secrétaires d'administration scolaire et universitaire :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. William Marois, recteur de l'académie de Rennes,
- M. Daniel Bancel, recteur de l'académie de Lyon,
- M. Jean-Pierre Lévêque, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Jean-Marc Frohard, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rennes,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Laurent Gérin, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Jean-Patrick Serres, directeur des ressources humaines de l'académie de Caen,
- Mme Nicole Faget, sous-directrice des moyens des services et du patrimoine à la direction de l'administration,
Représentants suppléants
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Claude Guy, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Marc Buissart, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen,
- Mme Marie-Françoise Choisnard, inspectrice générale adjointe de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Claude Barreix, secrétaire général d'université de l'université de Paris XII,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Bernhard Hechenberger, chef de la section de l'administration scolaire et universitaire au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration scolaire et universitaire, représenteront le personnel à compter du 15 mai 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Secrétaire d'administration | Robert Blanc | Claude Gosa | |||
| scolaire et universitaire | Gérard Segault | Liliane Villaret | |||
| de classe exceptionnelle | Henri Lopez | Jean Renoncourt | |||
| Secrétaire d'administration | Jacques Abrial | Martine Guyot | |||
| scolaire et universitaire | Maurice Malfoy | Yvonne Accary | |||
| de classe supérieure | Micheline Mauquie | Françoise Laurin | |||
| Secrétaire d'administration | Marie-Thérèse Lenient | Michèle Hamon | |||
| scolaire et universitaire | Évelyne Horckmans | Guillaume Dreux | |||
| de classe normale | Armelle Le-Mauff-Tanguy | Marie-Claude Langlois | |||
| Michel Sabatier | Brigitte Sida | ||||
Fait à Paris, le 2 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 16 672
Votants : 12 981
Pourcentage votants/inscrits : 77,86 %
Bulletins blancs ou nuls : 755
Suffrages valablement exprimés : 12 226
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par FO (SPASEEN et SNPREES) : 1 155
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 5 766
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 1 312
- liste présentée par le SNAPAI-FAEN : 153
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 2 791
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 712
- liste présentée par l'USI : 337
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 12 226
- liste présentée par FO (SPASEEN et SNPREES) : 9,45 %
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 47,16 %
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 10,73 %
- liste présentée par le SNAPAI-FAEN : 1,25 %
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 22,83 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 5,82 %
- liste présentée par l'USI : 2,76 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 20-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998 chargés de représenter l'administration aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des personnels techniques de laboratoire des établissements d'enseignement.
Techniciens de laboratoire
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Daniel Garnier, secrétaire général d'académie de l'académie de Créteil,
- M. Gérard Moreau, secrétaire général d'académie de l'académie de Rennes,
- M. Marc Buissart, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen,
- M. Gérard Colpin, proviseur de l'école de chimie de Paris 13ème,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire générale d'académie de l'académie de Lyon,
- Mlle Michèle Rousset, secrétaire générale d'académie de l'académie de Caen,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-Pierre Mongénie, proviseur du lycée Voillaume d'Aulnay-sous-Bois.
Aides techniques de laboratoire
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Daniel Garnier, secrétaire général d'académie de l'académie de Créteil,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire générale d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
Aides de laboratoire
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
- M. Alain Marsigny, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Jean-Michel Alfandari, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie,
- M. Bernard Piat, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Monique Pépin, chef du bureau des concours à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
Agents techniques de laboratoire
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie,
- M. Bernard Piat, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus aux commissions administratives paritaires nationales des personnels techniques de laboratoire, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.
Techniciens de laboratoire
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Technicien de laboratoire | Jean-Marie Gez | Dominique Drouet | |||
| de classe exceptionnelle | Bernard Chauvin | Louis Billot | |||
| Technicien de laboratoire | Christian Selves | Claudette Janvier | |||
| de classe supérieure | Catherine Moreau | Jean-Louis Jamot | |||
| Technicien de laboratoire | Didier Gollinucci | Catherine Desmoulin | |||
| de classe normale | Éric Burel | Élisabeth Olivieri | |||
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Aide technique principal | Jean-Louis Gey | Joseph Durand | |||
| de laboratoire | Marc David | Albert Souquet | |||
| Aide technique de laboratoire | Béatrice Reau | Jean-Noël Escande | |||
| Jean-Luc Dufau | David Frau | ||||
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Aide principal de laboratoire | Paulette Plesant | Marie-Josée Brablin | |||
| Arlette Mielot-Vaillant | Raymonde Hanssler | ||||
| Aide de laboratoire | Martine Henray | Claude Billet | |||
| Anna Henrau | Florent Lopez | ||||
| Gilda Isabey | Florence Sébastien | ||||
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Agent technique de laboratoire | Gérard Jourist | Marie-Thérèse Le Bail | |||
| de 1ère classe | Christine Perez | Éva Manzanera | |||
| Agent technique de laboratoire | Annick Guidel | Réjane Mathon | |||
| de 2ème classe | Monique Boet | Patrice Lelong | |||
Fait à Paris, le 5 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 248
Votants : 202
Pourcentage votants/inscrits : 81,45 %
Bulletins blancs ou nuls : 10
Suffrages valablement exprimés : 191
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 20
- liste présentée par le SPLEN : 98
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 24
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 32
- liste présentée par l'USI : 17
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 191
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 10,47 %
- liste présentée par le SPLEN : 51,31 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 12,57 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 16,75 %
- liste présentée par l'USI : 8,90 %
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 965
Votants : 789
Pourcentage votants/inscrits : 81,76 %
Bulletins blancs ou nuls : 51
Suffrages valablement exprimés : 737
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 21
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 139
- liste présentée par le SN-FO-LC : 37
- liste présentée par le SPLEN : 301
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 81
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 142
- liste présentée par l'USI : 16
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 737
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 2,85 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 18,86 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 5,02 %
- liste présentée par le SPLEN : 40,84 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 10,99 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 19,27 %
- liste présentée par l'USI : 2,17 %
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AIDES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 3 512
Votants : 2 894
Pourcentage votants/inscrits : 82,40 %
Bulletins blancs ou nuls : 184
Suffrages valablement exprimés : 2 710
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 102
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 503
- liste présentée par le SN-FO-LC : 163
- liste présentée par le SPLEN : 1 050
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 293
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 559
- liste présentée par l'USI : 40
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 2 710
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 3,76 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 18,56 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 6,01 %
- liste présentée par le SPLEN : 38,75 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 10,81 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 20,63 %
- liste présentée par l'USI : 1,48 %
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AGENTS TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 912
Votants : 714
Pourcentage votants/inscrits : 78,29 %
Bulletins blancs ou nuls : 53
Suffrages valablement exprimés : 661
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 45
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 173
- liste présentée par le SN-FO-LC : 56
- liste présentée par le SPLEN : 172
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 78
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 127
- liste présentée par l'USI : 10
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 661
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 6,81 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 26,17 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 8,47 %
- liste présentée par le SPLEN : 26,02 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 11,80 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 19,21 %
- liste présentée par l'USI : 1,51 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 21-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de l'éducation nationale :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mlle Michèle Rousset, secrétaire générale d'académie de l'académie de Caen.
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Claude Guy, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des techniciens de l'éducation nationale, représenteront le personnel à compter du 15 mai 1998.
GRADES REPRÉSENTANTS REPRÉSENTANTS
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Technicien de l'éducation nationale Gilbert
Chenu Aimé Fournie
Bernard Box Christian Jacquinet
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 96
Votants : 81
Pourcentage votants/inscrits : 84,38 %
Bulletins blancs ou nuls : 10
Suffrages valablement exprimés : 71
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 53
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 18
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 71
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 74,65 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 25,35 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 21-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des maîtres ouvriers et des chefs de garage :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Swieton, chef de division au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Brigitte Bruschini, secrétaire générale de l'inspection académique de l'Aisne,
- Mme Marie-Joseph Banchereau, agent comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette, agent comptable au lycée Camille Sée, Paris 15ème,
Représentants suppléants
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Le Brun, chef de division au rectorat de l'académie d'Orleans-Tours,
- M. Serge Ronchin, secrétaire général de l'inspection académique du Nord,
- M. Marc Palmaro, agent comptable au lycée D. Milhaud Le Kremlin Bicêtre,
- Mme Marie Frédérique Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des maîtres ouvriers et chefs de garage, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Maître ouvrier principal | Jackie Frémy | Alain Foggea | |||
| et chef de garage principal | André Massé | Lucien Dumontier | |||
| René Arvy | Didier Raimbault | ||||
| Maître ouvrier | Jean-Paul Cuq | Michel Gand | |||
| et chef de garage | Jean-Marc Gamarus | Christiane Le Floch | |||
| Jean-Claude Grand | Joël Theurier | ||||
| Claude Mehouas | Robert Mauraizin | ||||
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES MAÎTRES OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 6 556
Votants : 5 888
Pourcentage votants/inscrits : 89,81 %
Bulletins blancs ou nuls : 509
Suffrages valablement exprimés : 5 379
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 366
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 2 413
- liste présentée par le SN-FO-LC : 619
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 627
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 1 354
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 5 379
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 6,80 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 44,86 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 11,51 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 11,66 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 25,17 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 21-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ouvriers professionnels et conducteurs d'automobile :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Gérard Guillaume, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie d'Orléans-Tours,
- M. Pierre Bertin, chef de division à la direction de l'académie de Paris,
- M. Didier Dansart, chef de division au rectorat de l'académie de Nantes,
- Mme Florence Briol, chef du bureau de la logistique et de l'organisation des stages à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Joseph Banchereau, agent comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette, agent comptable au lycée Camille Sée Paris 15ème,
- M. Michel Cottet, agent comptable à l'EREA de Vaucresson,
Représentants suppléants
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Michel Lutton, chef de division au rectorat de l'académie de Lille,
- M. Daniel Haye, chef de division au rectorat de l'académie de Poitiers,
- M. Bernard Hechenberger, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Florence Schieres, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Marc Palmaro, agent comptable au lycée D. Milhaud Le Kremlin-Bicêtre,
- Mme Marie-Frédérique Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine,
- M. Daniel Petit, agent comptable au lycée Lakanal de Sceaux.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des ouvriers professionnels et des conducteurs d'automobile, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Ouvrier professionnel principal | Germain Madia | Christian Dorne | |||
| et conducteur d'automobile | Jean-Marc Criado | Michel Dorbais | |||
| hors catégorie | André Kerveno | Jean-Claude Bargibant | |||
| Jean-Louis Lebrot | Jean-Michel Douce | ||||
| Ouvrier professionnel | Lylian Garot | Claudine Ravanello | |||
| et conducteur d'automobile | Joseph Gomes | Michel Veron | |||
| 1ère catégorie | Jacqueline Baussard | Jean-Pierre Helfenstein | |||
| Christiane Cesaro | Jean-Marin Chabon | ||||
| Conducteur d'automobile | Francesco De Caro | Serge WIatrowski | |||
| 2ème catégorie | Alain Heimburger-Arbogast | Pierre Martinez | |||
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES OUVRIERS PROFESSIONNELS ET CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 21 455
Votants : 18 716
Pourcentage votants/inscrits : 87,23 %
Bulletins blancs ou nuls : 2 077
Suffrages valablement exprimés : 16 639
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 1 276
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 6 235
- liste présentée par le SN-FO-LC : 2 182
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 2 099
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 4 688
- liste présentée par l'USI : 159
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 16 639
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 7,67 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 37,47 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 13,11 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 12,61 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 28,17 %
- liste présentée par l'USI : 0,96 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 21-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ouvriers d'entretien et d'accueil :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Guy Waiss, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Philippe Swieton, chef de division au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Martine Lebrun, chef de division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Michèle Kalinine, agent comptable au lycée François 1er de Fontainebleau,
- M. André Vincent, agent comptable au lycée Saint-Exupéry de Mantes-la-Jolie,
- Mlle Léo Ariste, agent comptable au lycée F. Mistral de Fresnes,
Représentants suppléants
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Myriam Mesclon-Ravaud, directrice des ressources humaines de l'académie de Versailles,
- Mme Joëlle Lanot, chef de division au rectorat de l'académie de Créteil,
- Mme Françoise Ballet, chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- Mme Nicole Bandini, agent comptable au lycée St-Louis de Paris 6ème,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Florence Schieres, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des ouvriers d'entretien et d'accueil, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Ouvrier d'entretien | Jules Mesdouze | Danielle Veniat | |||
| et d'accueil de 1ère classe | Michel Mus | Richard Viallet | |||
| Colette Binard | Michel Huet | ||||
| Jocelyne Mercier | Roland Boosie | ||||
| Ouvrier d'entretien | Nathalie Malfondet | Joël Paillot | |||
| et d'accueil de 2ème classe | Pascal Lesec | Nadine Brouel | |||
| Marie-Josée Jeanront | Christine Canon | ||||
| Janine Veillard | Jacques Lucas | ||||
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 63 337
Votants : 53 186
Pourcentage votants/inscrits : 83,97 %
Bulletins blancs ou nuls : 5 245
Suffrages valablement exprimés : 47 941
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 3 666
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 16 834
- liste présentée par le SN-FO-LC : 7 318
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 6 788
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 12 831
- liste présentée par l'USI : 504
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 47 941
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 7,65 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 35,11 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 15,26 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 14,16 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 26,76 %
- liste présentée par l'USI : 1,05 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 65-923 du 2-11-1965 mod. ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 21-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des agents de service des établissements d'enseignement :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Pierre Bertin, chef de division à la direction de l'académie de Paris,
- M. Pierre Bruschini, chef de division au rectorat de l'académie de Reims,
- Mme Michèle Kalinine, agent comptable au lycée François 1er de Fontainebleau,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Joëlle Lanot, chef de division au rectorat de l'académie de Créteil,
- Mme Françoise Ballet, chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- M. Guy Meadeb, agent comptable au lycée J. Lurçat de Paris 13ème.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des agents de service des établissements d'enseignement, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Agent chef | Philippe Lefèvre | Raoul Picaud | |||
| de 1ère cagégorie | Antonio Montenegro | Alain de Maury | |||
| (grade unique) | Francette Marillaud | Claude Plouard | |||
| Marie-Annick Marot | Marie-José Alonso | ||||
Fait à Paris, le 6 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AGENTS DE SERVICE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Scrutin du 31 mars 1998
Inscrits : 1 654
Votants : 1 505
Pourcentage votants/inscrits : 90,99 %
Bulletins blancs ou nuls : 114
Suffrages valablement exprimés : 1 391
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 107
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 643
- liste présentée par le SN-FO-LC : 152
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 141
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 348
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 1 391
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 7,69 %
- liste présentée par le SNAEN-FEN-UNSA : 46,23 %
- liste présentée par le SN-FO-LC : 10,93 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 10,14 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 25,02 %
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 7-1-1998 ; Proclamation des résultats du 8-4-1998
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 1998 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des secrétaires de documentation de l'éducation nationale.
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Jean-Claude Guy, secrétaire général de l'Institut national de recherche pédagogique,
- M. Christian Abadie, secrétaire général du Centre national de documentation pédagogique,
- Mme Danielle Deliot, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Serge Ronchin, secrétaire général de l'inspection académique du Nord,
- M. Paul Cathaly, inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des secrétaires de documentation représenteront le personnel, à compter du 15 mai 1998.
| GRADES | REPRÉSENTANTS | REPRÉSENTANTS | |||
| TITULAIRES | SUPPLÉANTS | ||||
| Secrétaire de documentation | Annette Le Bourgeois | Édith Mathis | |||
| de classe exceptionnelle | |||||
| Secrétaire de documentation | Marie-Françoise David | Geneviève Lanos | |||
| de classe supérieure | |||||
| Secrétaire de documentation | Françoise Boulanger | Pascal Briand | |||
| de classe normale | Catherine Salgues | Marlène Ba | |||
Fait à Paris, le 23 avril 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION
Scrutin du 31 mars 1998
Nombre d'électeurs inscrits : 85
Nombre de votants : 47
Pourcentage votants/inscrits : 55,29 %
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages valablement exprimés : 46
Nombre de suffrages obtenues par chaque liste
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 46
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 46
- liste présentée par le SAI-FEN-UNSA : 100 %