bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Personnels

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA1700236A

Arrêté du 23-3-2017

MENESR - SAAM A1

Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition de l'organisation syndicale SGEN-CFDT

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

- Serge Halimi, représentant le SGEN - CFDT

Lire :

- Anne-Marie Nantois, représentant le SGEN - CFDT

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait, le 23 mars 2017

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin