bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

NOR : MENJ1500821A

Arrêté du 4-12-2015

MENESR - DAJ A3

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 décembre 2015, l'arrêté du 11 septembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié comme suit :

Pour ce qui concerne les quatre membres représentant les conseillers généraux mentionnés au 3° ab) sont nommés :

Titulaires :

Bruno Belin, président du conseil départemental de la Vienne en remplacement de Anne Sattonnet, vice-présidente du conseil départemental des Alpes-Maritimes ;

Virginie Duby-Muller, vice-présidente du conseil départemental de la Haute-Savoie en remplacement d'Évelyne Lefebvre, vice-présidente du conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Suppléants :

Anne Sattonnet, vice-présidente du conseil départemental des Alpes-Maritimes en remplacement de Laurence Trochu,  conseillère départementale des Yvelines ;

Olivier Morin, conseiller départemental de Seine-et-Marne en remplacement de
Tamara Rivel, vice-présidente du conseil départemental de l'Aude ;

Jean-Louis Mivel, vice-président du conseil départemental de la Haute-Savoie en remplacement Alexandra Borchio, conseillère départementale des Alpes-Maritimes ;

Nathalie Robcis, conseillère départementale des Ardennes ;

Évelyne Lefebvre, vice-présidente du conseil départemental d'Eure-et-Loir en remplacement de Claire Chagnaud-Forain, conseillère départementale des Yvelines ;

Sinclair Vouriot, conseiller départemental de Seine-et-Marne ;

Monsieur Emmanuel Constant, vice-président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.