bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du réseau Canopé

NOR : MENF1500800A

Arrêté du 30-11-2015

MENESR - DAF A4

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 30 novembre 2015, sont nommés membres du conseil d'administration du réseau Canopé :

1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation, en qualité de personnalité qualifiée :

-  Monsieur Kim Pham.

2) Au titre du 3° du même article, en qualité de représentants des personnels du réseau Canopé, sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :

- Laurent Garreau, titulaire et Erick Staëlen, suppléant.

Monsieur Kim Pham est nommé président du conseil d'administration du réseau Canopé.