bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Nouvelle bonification indiciaire

Liste des emplois bénéficiaires à l'administration centrale du MENJVA et du MESR : modification

NOR : MENA1200064A

Arrêté du 10-2-2012

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 91-1229 du 6-12-1991 modifié ; arrêté du 6-12-1991 modifié ; arrêté du 23-2-2007 modifié

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 23 février 2007 modifié susvisé est modifiée ainsi qu'il suit  :
Au lieu de :
DGRI
- Direction générale pour la recherche et l'innovation (3 emplois)
- Département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes DGRI SPFCO B1
- Mission de l'emploi scientifique DGESIP/DGRI A2
N. - N.
Lire :
DGRI
- Direction générale pour la recherche et l'innovation (3 emplois)
- Département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes DGRI SPFCO B1
- Mission de l'emploi scientifique et du pilotage stratégique des ressources humaines DGESIP/DGRI A2
N. - N.
 
Au lieu de :
DGRH
- Direction générale des ressources humaines (15 emplois)
- Bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études DGRH A 1-3
- Bureau des lettres et des sciences humaines DGRH A 2-1
- Bureau du droit, de l'économie et de la gestion DGRH A 2-2
- Bureau des sciences DGRH A 2-3
- Bureau des personnels de santé DGRH A 2-4
- Bureau des enseignants du premier degré DGRH B 2-1
- Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré DGRH B 2-2
- Bureau de gestion des carrières des personnels du second degré DGRH B 2-3
- Bureau des personnels enseignants du second degré hors académie DGRH B 2-4
- Bureau des études de gestion prévisionnelle DGRH C 1-1
- Bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé DGRH C 2-1
- Bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation DGRH C 2-2
- Bureau des personnels des bibliothèques et des musées DGRH C 2-3
- Bureau des affaires générales, réglementaires et des systèmes d'information DGRH D1
- Bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF DGRH D5
DE
- Direction de l'encadrement (5 emplois)
- Bureau des finances et de l'organisation DE A 2-1
- Bureau des concours et des politiques de recrutements DE B 1-3
- Bureau des IA-IPR et des IEN DE B 2-2
- Bureau des personnels de direction des lycées et collèges DE B 2-3
- Bureau des emplois fonctionnels et des carrières DE B 1-2
Lire :
DGRH
- Direction générale des ressources humaines (20 emplois)
- Département des effectifs et d'analyse des ressources humaines DGRH A 1-1
- Département du pilotage et d'appui aux établissements DGRH A 2-1
- Département de conseil et d'appui aux instances nationales DGRH A 2-2
- Département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé DGRH A 2-3
- Bureau des enseignants du 1er degré DGRH B 2-1
- Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré DGRH B 2-2
- Bureau de gestion des carrières des personnels du second degré DGRH B 2-3
- Bureau des personnels enseignants du second degré hors académie DGRH B 2-4
- Bureau des études de gestion prévisionnelle DGRH C 1-1
- Bureau des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé DGRH C 2-1
- Bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
DGHR C 2-2
- Bureau des personnels des bibliothèques DGRH C 2-3
- Bureau des affaires générales, réglementaires et des systèmes d'information DGRH D1
- Bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF DGRH D5
- Bureau des emplois fonctionnels et des carrières DGRH E 1-2
- Bureau des concours et des politiques de recrutement DGRH E 1-3
- Bureau des IA-IPR et des IEN DGRH E 2-2
- Bureau des personnels de direction des lycées et collèges DGRH E 2-3
- Bureau des affaires financières DGRH ESEN D1
- Bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur DGRH ESEN D2
 
Au lieu de :
DEPP
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (1 emploi)
- Bureau des affaires générales et financières DEPP BAGF
Lire :
DEPP
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (1 emploi)
- Département de la valorisation et de l'édition DVE

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 10 février 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert