bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Commission nationale de l'expérimentation animale

NOR : ESRR0900417Z

ESR - DGRI SPFCO B2


Référence : arrêté du 13-10-2009 publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche n° 43 du 19-11-2009
 
L'arrêté du ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 13 octobre 2009 est rectifié comme suit au :
II - Sont nommés membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur :
En qualité de représentants de l'État :
Au lieu de :
Heïdi Beaudoin, en qualité de titulaire, en remplacement d'Éric Kérourio,
Lire :
Heïdi Beaudoin, en qualité de suppléante, en remplacement d'Éric Kérourio.
Le reste sans changement.