L'année scolaire

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Les rythmes scolaires

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Le temps scolaire est régi par des principes nationaux qui déterminent notamment le nombre de semaines de travail. Des aménagements du temps scolaire peuvent être mis en place localement, dans le respect de ces principes généraux.

 

Organisation du temps scolaire

"L'année scolaire comporte au moins 36 semaines réparties en 5 périodes de travail, de durée comparable, qui sont séparées par 4 périodes de vacance des classes. Un calendrier scolaire est arrêté par le ministre de l'éducation nationale pour une période de trois années", article L. 521-1 du code de l'éducation.
Les aménagements du temps scolaire doivent respecter ces principes.

Objectifs de l'organisation du temps scolaire
  • améliorer les conditions d'apprentissage
  • instaurer une meilleure qualité de vie dans les écoles et les établissements.
Principes d'élaboration

Le calendrier national scolaire est fixé par le ministère, en concertation avec les partenaires. Il obéit aux principes suivants :

  • deux semaines complètes autour de Noël, en février et au printemps ;
  • des semaines civiles complètes ;
  • des vacances d'hiver et de printemps dont les dates varient selon les zones ;
  • les mois de juillet et août entièrement vaqués, avec parfois un léger empiètement sur le mois de juillet.
Aménagements du calendrier scolaire national

Afin de tenir compte de situations locales (situation géographique ou circonstances susceptibles de mettre en difficulté le fonctionnement du service public d'enseignement),  le recteur peut procéder à des aménagements du calendrier scolaire national pour un, plusieurs ou, sous certaines conditions, tous les établissements d'un département ou d'une académie. Dans ce cas, toute journée libérée de cours doit impérativement être rattrapée.

Dans les collectivités territoriales d'Outre-mer, un calendrier dérogatoire est mis en place de façon à s'adapter aux particularités locales.

Nombre d'heures hebdomadaires

À l'école maternelle et élémentaire, la durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d'enseignement pour tous les élèves, organisées à raison de 6 heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Néanmoins, sur proposition du conseil d'école, l'inspecteur d'académie peut déroger à l'organisation sur 4 jours de la semaine scolaire sans toutefois porter sa durée à plus de 9 demi-journées, ni la durée des journées scolaires à plus de 6 heures, ou organiser des heures d'enseignement le samedi.

Au-delà des 24 heures d'enseignement hebdomadaires dispensées à tous les élèves, les enseignants consacrent 2 heures par semaine à une aide personnalisée aux élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage.

Les collégiens ont entre 25 et 28 heures de cours hebdomadaire.

Au lycée, selon la série et les options choisies, l'enseignement oscille entre 30 et 40 heures par semaine.


Mise à jour : juillet 2008

En savoir plus

Questions - Réponses

Comment peut-être mis en place un aménagement de la semaine scolaire à l'école?
Il  est mis en place par arrêté de l'inspecteur d'académie, sur proposition du conseil d'école et après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré et avis de la commune dans laquelle est située l'école.

Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

 

Temps scolaires en Europe

Organisation du temps scolaire en Europe
La répartition des congés sur l'année 2006-2007 dans 31 pays européens
Consultable en Anglais sur le site Eurydice

Textes de références

Code de l'éducation, art. L.521-1.
Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié, relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.

Décret n°90-236 du 14 mars 1990 fixant les conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut-être adapté pour tenir compte de situations locales.

B.O. n° 25 du 19 juin 2008 : Aménagement du temps scolaire