Environ 11 000 élèves par an sont scolarisés dans les établissements hospitaliers et sanitaires. La continuité de leur parcours doit être assurée quelle que soit leur situation si leurs conditions d’hospitalisation le permettent. Le C.N.E.D. et des associations peuvent venir en appui des enseignants publics.
Les services déconcentrés de l’Éducation nationale organisent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés temporairement selon les situations locales.
La plupart des hôpitaux sont en lien avec un ou plusieurs établissements scolaires. Dans le second degré, la diversité des parcours demande des réponses diverses et ajustées.
Les bonnes pratiques de la scolarisation des enfants hospitalisés dans le second degré sont recensées dans les académies en 2009. L’objectif est de mieux connaître l’organisation logistique des moyens, les partenariats, la continuité des parcours scolaires et les liens avec les établissements d’enseignement. Cela doit permettre d’anticiper les évolutions possibles.
Près de 800 enseignants spécialisés sont affectés dans des hôpitaux ou maisons d’enfants à caractère sanitaire.
Les enseignants peuvent s’appuyer sur les techniques de l’information et la communication (TICE). LesTICEpermettent aux élèves isolés de continuer à communiquer et d’avoir des liens avec l’extérieur.
Un réseau d’assistance pédagogique à domicile est mis en place dans chaque département. Les enseignants volontaires sont mobilisés et rémunérés en heures supplémentaires. Ce sont en priorité ceux qui exercent dans l’école ou l’établissement où l’élève concerné est inscrit.
Les élèves qui ne peuvent bénéficier de ces dispositifs suivent un enseignement par le centre national d’enseignement à distance (C.N.E.D.).
Des associations appartenant à la fédération pour l’enseignement des malades à domicile et à l’hôpital (FEMDH) appuient les dispositifs de l’Éducation nationale. « L’école à l’hôpital » en est un exemple. Les enseignants sont des bénévoles.
Mise à jour : mars 2009


Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital
Mission, règlementation, carte de France, contacts
www.femdh.fr

CNED
Ecole, collège, lycée, voie professionnelle
www.cned.fr
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002
Droits des malades et qualité du système de santé
Circulaire n°91-303 du 18 novembre 1991
Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social : maintien du lien avec l’école d’origine, réinsertion scolaire après l’hospitalisation, organisation de la vie quotidienne de l’élève
Circulaire n°98-151 du 17 juillet 1998
Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période