Le CVL

Composition, fonctionnement, élections

Décret n° 85-924 modifié du 30 août 1985 (articles 30, 30-1 et 30-2) relatif aux établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
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Circulaire n° 2004-116 modifiée du 15 juillet 2004 relative à la composition et aux attributions du conseil des délégués pour la vie lycéenne
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Vice-président du CVL

Décret n° 85-924 modifié du 30 août 1985 (article 11) relatif aux établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
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Circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 relative aux établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
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Le CAVL

Décret n° 91-916 modifié du 16 septembre 1991 relatif à la création des conseils académiques de la vie lycéenne
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Circulaire n° 2002-065 du 28 mars 2002 relative aux conseils académiques de la vie lycéenne
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Le CNVL

Décret n° 95-1293 modifié du 18 décembre 1995 relatif à la création du conseil national de la vie lycéenne
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Circulaire n° 2000-150 du 21 septembre 2000 relative à la composition et au fonctionnement du conseil national de la vie lycéenne
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