Les publications du Conseil supérieur des programmes (CSP)
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Le Conseil supérieur des programmes (CSP) donne des avis et formule des propositions soit sur saisine du ministre, soit en se saisissant d'une question qui relève de ses compétences. Ses avis et propositions sont publics.
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Les groupes chargés de l'élaboration des projets de programmes
À partir de la rentrée 2019, une nouvelle voie professionnelle sera proposée aux élèves. Cette transformation a été souhaitée par le ministre de l’Éducation nationale à la suite de la remise du rapport "La voie professionnelle scolaire : viser l'excellence" de Céline Calvez, députée des Hauts-de-Seine et de Régis Marcon, cuisinier restaurateur 3 étoiles, le 22 février 2018. Dans ce cadre, par une lettre de saisine en date du 12 septembre 2018, le ministre de l’Éducation nationale demande au CSP d’élaborer de nouveaux projets de programme pour les enseignements généraux de la voie professionnelle.
La réforme du baccalauréat et du lycée (voies générale et technologique) annoncée le 14 février 2018 par le ministre de l’Éducation nationale appelle l’élaboration de nouveaux programmes ainsi que de nouvelles modalités d’évaluation des élèves qui s’inscrivent dans l’esprit de cette réforme. À la suite de sa saisine par le ministre de l’Éducation nationale le 28 février 2018, le CSP a constitué plus d’une quarantaine de groupes d’experts (environ 400 personnes) missionnés pour concevoir des projets de programme pour le nouveau lycée. Ils ont remis et présenté leurs travaux aux membres du CSP aux mois de septembre et octobre 2018. Les textes sont actuellement examinés par le Conseil, discutés par ses membres et soumis à leur vote avant d’être transmis au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse en novembre 2018.
En décembre 2017, les ministères de l’Éducation nationale et de la Culture ont présenté le "plan chorale" pour développer les chorales sur le temps scolaire. Ce plan connaîtra une concrétisation importante à la rentrée 2018, avec la création au collège d’un enseignement facultatif du chant choral. Dans ce cadre et par une lettre de saisine du 31 janvier 2018, le ministre de l’Éducation nationale a demandé au Conseil supérieur des programmes (CSP ) de concevoir un projet de programme pour cet enseignement. Elaboré par un groupe d’experts missionnés par le CSP , ce projet a été adopté à l’unanimité par les membres du Conseil le 17 mai 2018.
Les projets de clarification et d'ajustement des programmes d’enseignement moral et civique, de mathématiques, de français et de sciences pour la scolarité obligatoire (cycles 2, 3 et 4) ont été récemment votés par le CSP .
La réforme du baccalauréat qui s’appliquera à la session 2021 de l’examen s’adossera, dès la rentrée scolaire 2019, à une refonte du lycée. La suppression des séries de la voie générale marquera un changement important, de structure et d’organisation, mais aussi de vision et d’ambition. La voie technologique, si elle conservera ses séries, s’engagera pleinement dans la réforme, pour la réussite de tous ses élèves dans des parcours d’études supérieures auxquels ils seront mieux préparés. Retrouvez la note d’analyses et de propositions sur les programmes du lycée et sur les épreuves du baccalauréat remise par le CSP au ministre de l'Éducation nationale, le 7 mai 2018.
Par arrêté du jeudi 23 novembre 2017, Jean Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, a nommé Souâd Ayada membre du Conseil supérieur des programmes (CSP), en qualité de personnalité qualifiée, et l'a désignée présidente du Conseil supérieur des programmes.
Le Conseil supérieur des programmes et le Conseil éducation économie ont été saisis conjointement en juillet 2016 par lettre ministérielle afin de remettre un avis sur l’enseignement des sciences économiques et sociales dispensé dans les classes de seconde générale et technologique et dans le cycle terminal de la série ES. Dans cet avis, les deux conseils partagent des constats et proposent des pistes et des orientations à prendre en considération dans le cadre plus large d’une réflexion sur le lycée.
Une polémique s'est développée autour de l'apparition du prédicat dans les nouveaux programmes de la scolarité obligatoire. Le conseil supérieur des programmes tient à préciser les raisons qui l'ont conduit à proposer quelques évolutions dans l'étude de la langue française en cycle 2, cycle 3 et cycle 4.
Pour tenir compte des nouveaux programmes du cycle 4, le CSP a adopté 2 textes proposant des aménagements des programmes de mathématiques et de physique-chimie de la classe de 2nde générale et technologique.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté le projet d'orientations pour l'Éducation aux médias et à l'information aux cycles 2 et 3 de la scolarité obligatoire.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté le projet d'ajustement du programme de spécialité Informatique et sciences du numérique (ISN) de la classe terminale de la série scientifique.
Le président du Conseil supérieur des programmes (CSP) a remis le rapport d'activité à la ministre le 28 avril 2016. Ce rapport décrit l'ensemble des travaux menés par le CSP depuis son installation, il en fait un bilan et trace les orientations vers lesquelles le Conseil pourrait s'engager prochainement.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté le projet de programme pour un enseignement facultatif d'informatique et de création numérique à destination des élèves de première des séries ES, L et S et de terminale des séries ES et L.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté le projet de programme pour l'enseignement de complément "Langues et cultures de l'Antiquité" au cycle 4, à raison d'une heure hebdomadaire en classe de cinquième et de deux heures hebdomadaires en quatrième et en troisième. Ce projet met en valeur les liens entre l'enseignement de complément et les enseignements dispensés à tous les élèves ainsi que les enseignements pratiques interdisciplinaires.
Les groupes chargés par le Conseil supérieur des programmes de l'élaboration des projets de programme des cycles 2, 3 et 4 travaillent de concert. Ils ont procédé à des auditions et sollicité des contributions d’experts. Ces dernières sont téléchargeables ci-dessous.
Le Conseil supérieur des programmes a été saisi par la ministre chargée de l'Éducation nationale, le 26 janvier 2015, afin d'élaborer un projet de programme pour un enseignement d'exploration d'informatique et de création numérique destiné aux élèves de seconde générale et technologique. Le groupe d'élaboration de ce projet de programme a remis récemment sa proposition, adoptée par le CSP.
Les projets de programmes pour les cycles 2,3 et 4 remis par les trois groupes constitués par le Conseil supérieur des programmes ont été adoptés lors de la séance du 9 avril 2015. Ces projets de programmes sont soumis à consultation du 11 mai au 12 juin 2015. Ils constituent une première proposition, une préfiguration qui nécessite encore d’être travaillée. Ils seront réexaminés et amendés suite aux avis et propositions recueillis durant la phase de consultation. Celle-ci constitue en effet une étape à part entière dans le processus d’élaboration des programmes.
Le Conseil supérieur des programmes a amendé le projet de socle commun de connaissances, de compétences et de culture afin de tenir compte des remarques et suggestions recueillies lors de la consultation nationale des enseignants organisée à l'automne 2014.
Le Conseil supérieur des programmes a amendé le projet de programme pour l'école maternelle afin de tenir compte des remarques et suggestions recueillies lors de la consultation nationale des enseignants organisée à l'automne 2014.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté projet de programme de l'enseignement moral et civique pour les classes préparant au certificat d'aptitude professionnel et aux baccalauréats professionnel, technologique et général.
Le Conseil supérieur des programmes a adopté le projet de référentiel pour le parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel.
Le conseil supérieur des programmes a remis à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ses premières propositions pour l'évaluation des acquis du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Afin que l’évaluation soit véritablement au service des apprentissages de l’élève, le Conseil propose de simplifier les dispositifs existants et d’en rendre les objectifs lisibles par tous. Il souligne qu’il s’agit de construire un processus d’évaluation qui, à la fois, donne confiance aux élèves et à leurs familles et fasse confiance aux enseignants.
Le Conseil supérieur des programmes a été saisi par le ministre chargé de l’Éducation nationale, le 4 octobre 2013, afin d’élaborer un projet de programme d’enseignement moral et civique de l'école au lycée. Le CSP a adopté le projet de programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège présenté par le groupe d'élaboration des projets de programmes.