Bulletin officiel n°41 du 30 novembre 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Personnels

  • Promotion corps-grade
    Modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale - année 2017
    arrêté du 24-11-2017 (NOR MENH1700577A)
  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
    note de service n° 2017-175 du 24-11-2017 (NOR MENH1731653N)
  • Promotion corps-grade
    Accès à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - années 2017-2020
    note de service n° 2017-176 du 24-11-2017 (NOR MENH1731659N)
  • Promotion corps-grade
    Accès à la classe exceptionnelle des psychologues de l'éducation nationale à compter de l'année 2017
    note de service n° 2017-177 du 24-11-2017 (NOR MENH1731661N)
  • Promotion corps-grade
    Accès au grade de professeur des écoles de classe exceptionnelle - années 2017-2020
    note de service n° 2017-178 du 24-11-2017 (NOR MENH1732802N)
  • Mouvement
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère de l'éducation nationale
    note de service n° 2017-174 du 29-11-2017 (NOR MENH1730984N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, commissions, comités
    Nomination au Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 23-11-2017 (NOR MENB1700560A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination de représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 6-11-2017 (NOR MENH1700557A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel et de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaire affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 9-11-2017 (NOR MENA1700558A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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