Bulletin officiel n°25 du 13 juillet 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
    arrêté du 29-5-2017 - J.O. du 22-6-2017 (NOR MENE1715722A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture et fusion de CIO (académie de Clermont-Ferrand)
    arrêté du 31-5-2017 - J.O du 22-6-2017 (NOR MENE1713493A)
  • Échanges scolaires
    Programme franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis - campagne 2018
    note de service n° 2017-115 du 6-7-2017 (NOR MENC1716398N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de classe normale au titre de l'année 2017
    arrêté du 19-6-2017 (NOR MENH1700391A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 3-7-2017 - J.O. du 4-7-2017 (NOR MENH1717338D)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 1-6-2017 - J.O. du 24-6-2017 (NOR MENI1715135A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé
    arrêté du 7-6-2017 (NOR MENF1700378A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au CSE : modification
    arrêté du 14-6-2017 (NOR MENJ1700393A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au CSE : modification
    arrêté du 22-6-2017 (NOR MENJ1700394A)
  • Fin de fonctions
    Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Caen
    arrêté du 12-7-2017 (NOR ESRS1700033A)
  • Nomination
    Conseiller de vice-recteur - délégué académique au numérique de Mayotte
    arrêté du 26-5-2017 (NOR MENH1700392A)
  • Nomination
    Jurys de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    décision du 23-6-2017 (NOR MENE1700396S)
  • Nomination
    Directeurs académiques et directeurs académique adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 26-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR MENH1713776D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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