Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation continue
    Mise en œuvre du nouveau label Eduform
    circulaire n° 2017-074 du 28-4-2017 (NOR MENE1711008C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Actions éducatives
    Concours national 2017-2018 « Les jeunes et la Sécurité sociale »
    circulaire n° 2017-089 du 3-5-2017 (NOR MENE1713454C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire : modification
    décret n° 2017-549 du 14-4-2017 - J.O. du 16-4-2017 (NOR MENE1711259D)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Bruit de lire
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700151A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entreprendre pour apprendre France - EPA France
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700152A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Jets d'encre
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700153A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Langues en scène
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700154A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le retour de Zalumée
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700155A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau national des juniors associations
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700156A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Théâtre du chaos
    arrêté du 7-4-2017 (NOR MENE1700157A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - Session 2017
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017 (NOR MENE1710082A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700275A)
  • École et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700276A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Accompagner la réalisation des projets d'études de jeunes élèves et étudiants handicapés
    arrêté du 28-4-2017 (NOR MENE1700304A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des professeurs d'histoire et de géographie
    arrêté du 28-4-2017 (NOR MENE1700305A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées
    arrêté du 28-4-2017 (NOR MENE1700306A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le labo des histoires
    arrêté du 28-4-2017 (NOR MENE1700307A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Office pour les insectes et leur environnement
    arrêté du 28-4-2017 (NOR MENE1700308A)
  • Fournitures scolaires
    Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2017-2018
    circulaire n° 2017-080 du 28-4-2017 (NOR MENE1712498C)
  • Seconde générale et technologique
    Aménagements des programmes d'enseignement de mathématiques et de physique-chimie
    circulaire n° 2017-082 du 2-5-2017 (NOR MENE1712512C)
  • Actions éducatives
    Lancement de la 4e édition des Journées du 1 % artistique, de l'école à l'enseignement supérieur
    circulaire n° 2017-081 du 3-5-2017 (NOR MENE1712732C)
  • Éducation prioritaire
    Pilotage de l'éducation prioritaire
    circulaire n° 2017-090 du 3-5-2017 (NOR MENE1713524C)
  • Brevets et diplômes
    Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - session 2017
    note de service n° 2017-083 du 3-5-2017 (NOR MENE1712887N)

Personnels

  • Tableaux d'avancement
    Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017
    arrêté du 10-4-2017 (NOR MENH1700274A)
  • Psychologues de l'éducation nationale
    Référentiel de connaissances et de compétences
    arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR MENE1712359A)
  • Psychologues de l'éducation nationale
    Missions
    circulaire n° 2017-079 du 28-4-2017 (NOR MENE1712350C)
  • Enseignement primaire et secondaire
    Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap
    circulaire n° 2017-084 du 3-5-2017 (NOR MENE1712905C)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2018
    note de service n° 2017-085 du 3-5-2017 (NOR MENH1712226N)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation (psyEN) - rentrée scolaire de février 2018
    note de service n° 2017-086 du 3-5-2017 (NOR MENH1711765N)
  • Mouvement
    Affectation à Wallis et Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation (psyEN) - rentrée scolaire de février 2018
    note de service n° 2017-087 du 3-5-2017 (NOR MENH1711764N)
  • Mouvement
    Mutation à Mayotte des personnels enseignants des 1er et 2d degrés détenant la certification Français langue seconde - rentrée 2017
    note de service n° 2017-088 du 3-5-2017 (NOR MENH1713107N)
  • Fonctionnement du groupe mutuelle générale de l'éducation nationale
    Participation des fonctionnaires et agents du MENESR
    convention du 26-4-2017 (NOR MENH1700316X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants des personnels à la commission nationale d'affectation des personnels en principauté d'Andorre : modification
    arrêté du 27-3-2017 (NOR MENE1700292A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 18-4-2017 (NOR MENJ1700283A)
  • Conseils, comités, commissions
    Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation
    décision du 13-4-2017 (NOR MENJ1700280S)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-4-2017 - J.O. du 14-4-2017 (NOR MENI1709012D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 19-4-2017 - J.O. du 21-4-2017 (NOR MENI1709225D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR MENI1709477D)
  • Nomination
    Médiateur académique
    arrêté du 18-4-2017 (NOR MENB1700285A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Créteil
    arrêté du 19-4-2017 (NOR MENH1700281A)
  • Nomination
    Adjoint à la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 27-4-2017 (NOR MENI1700297A)

Informations générales

  • Appel à candidatures
    Poste susceptible d'être vacant de secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur au 1er septembre 2017
    avis (NOR MENE1700289V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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