Information Bulletin officiel

En raison du changement de Gouvernement, il n'y aura pas de B.O. les 11, 18 et 25 mai prochain. Reprise de la publication le jeudi 01 juin 2017

Bulletin officiel n°16 du 20 avril 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2017-2018
    circulaire n° 2017-059 du 11-4-2017 (NOR MENS1708754C)
  • Brevets et diplômes
    Calendrier des épreuves de la session 2017 des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile
    arrêté du 4-4-2017 (NOR MENS1700250A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Éducation physique et sportive
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    circulaire n° 2017-058 du 4-4-2017 (NOR MENE1709045C)
  • Obligation scolaire
    Instruction dans la famille
    circulaire n° 2017-056 du 14-4-2017 (NOR MENE1709043C)
  • Activités physiques de pleine nature
    Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré
    circulaire n° 2017-075 du 19-4-2017 (NOR MENE1711773C)
  • Sections internationales brésiliennes de langue portugaise
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature brésiliennes – sessions 2018, 2019 et 2020
    note de service n°2017-067 du 13-4-2017 (NOR MENE1710175N)
  • Sections internationales allemandes
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature des sections internationales allemandes pour les sessions 2018 et 2019 de l'option internationale
    note de service n°2017-068 du 13-4-2017 (NOR MENE1710173N)
  • Diplôme de compétence en langues
    Nouveau calendrier des sessions 2016-2018
    note de service n° 2017-070 du 19-4-2017 (NOR MENE1710777N)
  • Concours général des lycées
    Session 2017
    note n° 2017-063 du 4-4-2017 (NOR MENE1710070N)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions
    Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 23-3-2017 (NOR MENA1700236A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 15-3-2017 (NOR MENJ1700243A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres de certaines commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 10-4-2017 (NOR MENE1700240S)
  • Nomination
    Conseiller de recteur délégué académique au numérique de l'académie de Caen
    arrêté du 17-3-2017 (NOR MENH1700233A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
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