Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Vie scolaire
    Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
    décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531422D)
  • Vie scolaire
    Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1527416A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A)
  • Vie scolaire
    Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531425A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Le Bulletin officiel
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