Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°43 du 14 décembre 2017

Organisation générale

  • Formation continue
    Structures labellisées Eduform
    décision du 11-12-2017 (NOR MENE1700568S)
  • Formation continue
    Auditeurs nationaux Eduform
    liste du 11-12-2017 (NOR MENE1700569K)

Personnels

  • Mobilité
    Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2018-2019
    note de service n° 2017-181 du 5-12-2017 (NOR MENH1729161N)
  • IA-Dasen et IA-Daasen
    Modalités de participation aux opérations 2018 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois
    note de service n° 2017-163 du 13-12-2017 (NOR MENG1729333N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification
    arrêté du 13-11-2017 (NOR MENH1700570A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 22-11-2017 (NOR MENJ1700578A)
  • Conseils, comités, commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 27-11-2017 (NOR MENI1700583A)
  • Conseils, comités, commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 28-11-2017 (NOR MENI1700587A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 14-11-2017 (NOR MENH1700566A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, Dafpic de l'académie de Grenoble
    arrêté du 14-11-2017 (NOR MENH1700565A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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