Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°39 du 16 novembre 2017

Enseignements primaire et secondaire

  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Livret scolaire unique numérique »
    arrêté du 24-10-2017 - J.O. du 3-11-2017 (NOR MENE1718570A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700542A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive – AE-EPS – De la maternelle à l'université
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700543A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700544A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Croix rouge française
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700545A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française de cardiologie
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700546A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700547A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700548A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Formations réciproques, échanges de savoirs – Créations collectives
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700549A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement du nid
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700550A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations familiales
    arrêté du 25-10-2017 (NOR MENE1700551A)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700520A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 22-9-2017 - J.O. du 27-10-2017 (NOR MENI1726628A)
  • Nomination
    Directrice de l'Espe de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon
    arrêté du 13-11-2017 (NOR ESRS1700074A)
  • Nomination
    Directrice de l'Espe de l'académie de Caen au sein de l'université de Caen
    arrêté du 13-11-2017 (NOR ESRS1700188A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, externes spéciaux, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants à la session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700522A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700523A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700526A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700527A)
  • Nominations
    Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et Caer correspondant à la session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700528A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700529A)
  • Nominations
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale à la session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700530A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700531A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700532A)
  • Nomination
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700533A)
  • Nomination
    Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700534A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'EPS et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'EPS des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700535A)
  • Nomination
    Présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2018
    arrêté du 16-10-2017 (NOR MENH1700536A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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