Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°43 du 22 novembre 2018

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des métiers de l'assistanat et du secrétariat - FFMAS
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826175A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Femmes solidaires
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826176A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association européenne de l'éducation - AEDE France
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826177A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Génération médiateurs
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 27-10-2018 (NOR MENE1826178A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le prix des incorruptibles
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826179A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Recherche sur le Yoga dans l'éducation - RYE
    arrêté du 26-9-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826180A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Observatoire des inégalités
    arrêté du 1-10-2018 - J.O. du 31-10-2018 (NOR MENE1826680A)

Personnels

  • Promotion corps-grade
    Accès à la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat, relevant des échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles - année 2018
    note de service n° 2018-135 du 21-11-2018 (NOR MENF1829136N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 15-10-2018 (NOR MENH1800347A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 22-10-2018 (NOR MENH1800334A)
  • Nomination
    Déléguée académique aux enseignements techniques de l'académie de Strasbourg
    arrêté du 15-10-2018 (NOR MENH1800335A)
1

B.O. spécial n°6 du 22 novembre 2018

  • Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) - 2019
    note de service n° 2018-134 du 21-11-2018 (NOR MENH1827245N)
2
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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