Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

  • Appel à projets

    Campus des métiers et des qualifications
  • Formation professionnelle

    Liste des Campus des métiers et des qualifications au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016
  • Partenariat

    Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques
  • Enseignement adapté

    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de...

B.O. n°7 du 16 février 2017

Organisation générale

  • Partenariat
    Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques
    circulaire n° 2017-018 du 9-2-2017 (NOR MENE1702805C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 15-1-2017 - J.O. du 15-1-2017 (NOR CTNR1636721K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Appel à projets
    Campus des métiers et des qualifications
    lettre du 10-2-2017 (NOR MENE1700093Y)
  • Formation professionnelle
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016
    arrêté du 9-2-2017 (NOR MENE1704286A)
  • Brevet de technicien du supérieur
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification
    arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR MENS1636524A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Cahier des charges concernant l'épreuve E4 conception et maintenance de solutions informatiques du BTS services informatiques et organisation pour les sessions d'examen 2017 et 2018
    note de service n° 2017-012 du 19-1-2017 (NOR MENS1701374N)
  • Diplômes comptables
    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2017-2018
    liste du 6-2-2017 (NOR MENS1700044K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplôme
    Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décret n° 2017-87 du 26-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR MENE1636852D)
  • Brevet professionnel
    Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR MENE1701068A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR MENE1701067A)

Personnels

  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
    Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
    décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704063D)
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
    Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704065A)
  • Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
    Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704067A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
    circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR MENE1704263C)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses »
    arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR MENE1701071A)
  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2017/2018
    note de service n° 2017-013 du 3-2-2017 (NOR MENH1700003N)
  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco – rentrée scolaire 2017-2018
    note de service n° 2017-014 du 3-2-2017 (NOR MENH1700004N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil
    arrêté du 20-1-2017 (NOR MENH1700048A)
1
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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