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Enseignements au collège
Organisation des enseignements
Écoles maternelles et élémentaires publiques
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
Lutte contre le décrochage scolaire
Mise en place d'un certificat de professionnalisation
Bourses de collège
Revalorisation du montant
Orientation des élèves
Expérimentation d'une procédure d'orientation

B.O. n°23 du 29 juin 2017

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation : modification
arrêté du 28-4-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR MENA1709285A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification
arrêté du 12-4-2017 - J.O. du 4-5-2017 (NOR MENS1711023A)
Brevet de technicien supérieur
Adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
arrêté du 4-4-2017 - J.O. du 29-4-2017 (NOR MENS1708938A)

Enseignements primaire et secondaire

Écoles maternelles et élémentaires publiques
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
décret n° 2017-1108 du 27-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR MENE1716127D)
Orientation des élèves
Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation
décret n° 2017-597 du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR MENE1708496D)
Procédure d'orientation
Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
arrêté du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR MENE1710699A)
Lutte contre le décrochage scolaire
Mise en place d'un certificat de professionnalisation
décret n° 2017-791 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710930D)
Lutte contre le décrochage scolaire
Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation
arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710932A)
Lutte contre le décrochage scolaire
Organisation de l'examen pour l'obtention d'un certificat de professionnalisation
arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710931A)
Bourses de collège
Revalorisation du montant : modification
décret n° 2017-792 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1711101D)
Brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire
Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
décret n° 2017-790 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1710330D)
Conseillers entreprises pour l'école
Missions et mode de désignation
décret n° 2017-960 du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENE1710582D)
Baccalauréats général et technologique
Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification
arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 15-4-2017 (NOR MENE1710186A)
Enseignement secondaire
Présidence des jurys d'examen du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options techniques de l'habillage et machiniste constructeur, du diplôme de technicien podo-orthésiste, du diplôme de technicien prothésiste-orthésiste et de la mention complémentaire « agent de contrôle non-destructif » et composition des commissions professionnelles consultatives : modification
arrêté du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENE1710584A)
Enseignement français à l'étranger
Liste des établissements homologués
arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR MENE1717095A)
Sections binationales Bachibac
Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2018 et 2019
note de service n° 2017-096 du 20-6-2017 (NOR MENE1715522N)
Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse
Programme de langues et cultures de l'Antiquité pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
note de service n° 2017-110 du 26-6-2017 (NOR MENE1717318N)
Établissement d'enseignement français à l'étranger
Homologation - année scolaire 2017-2018
note de service n° 2017-112 du 26-6-2017 (NOR MENE1717465N)

Personnels

Appel à candidatures
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
note de service n° 2017-108 du 26-6-2017 (NOR MENC1716046N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
arrêté du 22-5-2017 (NOR MENH1700362A)
Conseils, comités, commissions
Désignation des membres du CHSCT du ministère de l'éducation nationale : modification
arrêté du 7-6-2017 (NOR MENH1700360A)
Nomination
Directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne
décret du 25-4-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR MENH1709813D)
Nomination
Directeurs et directrices académiques adjoints des services de l'éducation nationale
décret du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR MENH1709329D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
décret du 28-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR MENH1711850D)
Nomination
Directeurs et directrices académiques des services de l'éducation nationale
décret du 9-5-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR MENH1712406D)
Nomination et détachement
Secrétaire générale de l'académie de Dijon
arrêté du 12-6-2017 (NOR MENH17000359A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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