bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°4 du 24 janvier 2019

Enseignements primaire et secondaire

Centres d'information et d'orientation

Fermeture et création de CIO départemental et d'État dans l'académie de Versailles

Arrêté du 11-12-2018 - J.O. du 6-1-2019 (NOR : MENE1833861A)

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Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2019

Note de service n° 2019-004 du 23-1-2019 (NOR : MENE1836121N)

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Personnels

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 27-12-2018 (NOR : MENA1900003A)

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Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrales des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 14-1-2019 (NOR : MENA1900008A)

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Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2019

Note de service n° 2019-003 du 14-1-2019 (NOR : MENH1832873N)

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Concours

Concours externes supplémentaires de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre des académies de Créteil et de Versailles - session 2019

Note de service n° 2019-007 du 23-1-2019 (NOR : MENH1835769N)

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Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la mutuelle générale de l'éducation nationale

Accord-cadre du 23-11-2018 (NOR : MENH1900002X)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Arrêté du 14-1-2019 (NOR : MENA1900007A)

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Nomination

Conseiller de recteur, délégué académique à la formation continue de l'académie de La Réunion

Arrêté du 24-12-2018 (NOR : MENH1900011A)

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Nomination

Conseiller du recteur, délégué académique à la formation continue de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 24-12-2018 (NOR : MENH1900012A)

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Nomination

Médiateurs académiques

Arrêté du 7-1-2019 (NOR : MENB1900018A)

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