Bulletin officiel n°31 du 30 août 2018
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Enseignements secondaire et supérieur
Bourses d'enseignement supérieur
Arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR : ESRS1816861A)
Taux - année universitaire 2018-2019
Plafonds de ressources - année universitaire 2018-2019
Arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 29-7-2018 (NOR : ESRS1816863A)
Bourses d'enseignement supérieur
Cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
Arrêté du 30-7-2018 - J.O. du 7-8-2018 (NOR : ESRS1820544A)
Diplôme
Autorisation d'ouverture de formations
Arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 11-8-2018 (NOR : ESRS1817185A)
Diplôme national des métiers d'art et du design
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 10 février 2017
Arrêté du 1-8-2018 - J.O. du 9-8-2018 (NOR : MENE1821855A)
Formation professionnelle
Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2020
Note de service n° 2018-092 du 12-7-2018 (NOR : ESRS1819173N)
Brevet de technicien supérieur
Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2019
Note de service n° 2018-094 du 1-8-2018 (NOR : MENE1819992N)
Brevet de technicien métiers de la musique
Enseignements primaire et secondaire
Création et modalités de délivrance de la spécialité « Opérateur/Opératrice de service Relation client et livraison » : modification
Arrêté du 4-7-2018 - J.O. du 28-7-2018 (NOR : MENE1818682A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018
Arrêté du 24-7-2018 (NOR : MENE1800208A)
Établissements scolaires publics
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018
Arrêté du 1-8-2018 (NOR : MENE1800210A)
Établissements scolaires publics
Rentrée 2018
Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800232A)
Classement des établissements régionaux d'enseignement adapté
Rentrée 2018
Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800237A)
Classement des lycées et des écoles des métiers
Rentrée 2017
Arrêté du 27-7-2018 (NOR : MENH1800238A)
Classement des lycées et des écoles des métiers
Régime juridique applicable à l'ouverture, au fonctionnement et au contrôle des établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat
Circulaire n° 2018-096 du 21-8-2018 (NOR : MENF1815492C)
Obligation scolaire
Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
Circulaire n° 2018-098 du 20-8-2018 (NOR : MENE1821564C)
Vie lycéenne
Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2019
Note de service n° 2018-090 du 24-7-2018 (NOR : MENE1819639N)
Certifications en allemand, anglais et espagnol
Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2019, 2020 et 2021
Note de service n° 2018-093 du 24-7-2018 (NOR : MENE1819994N)
Sections internationales polonaises
Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
Note de service n° 2018-095 du 1-8-2018 (NOR : MENE1819988N)
Sections Abibac
Personnels
Ouverture de la session 2019 de l'examen
Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENE1800221A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2019
Note de service n° 2018-103 du 27-8-2018 (NOR : MENH1822072N)
Personnels de direction
Programme d'études en Allemagne pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
Avis (NOR : MENC1800204V)
Formation continue
Mouvement du personnel
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 15-5-2018 - J.O. du 20-7-2018 (NOR : MENI1813371A)
Admission à la retraite
Prorogation des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Décret n° 2018-657 du 24-7-2018 - J.O. du 26-7-2018 (NOR : MENE1818374D)
Conseils, commissions, comités
Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Nantes
Arrêté du 19-7-2018 (NOR : MENH1800229A)
Nomination
Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Lyon
Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENH1800242A)
Nomination et détachement
Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Reims
Arrêté du 2-8-2018 (NOR : MENH1800243A)
Nomination et détachement
Secrétaire général d'académie de la Martinique
Arrêté du 3-8-2018 (NOR : MENH1800244A)
Nomination et détachement
Assesseur de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 29-8-2018 (NOR : MENI1800182A)
Nomination
Inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 29-8-2018 (NOR : MENI1800183A)
Nominations
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