Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseils, comités et commissions
    Nombre de représentants des maîtres au sein du comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs représentés au sein de ce comité
    arrêté du 14-5-2018 - J.O. du 10-6-2018 (NOR MENF1811304A)
  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 7-6-2018 (NOR MENJ1800160A)
  • Nomination
    Conseil de l'Ordre des Palmes académiques
    arrêté du 26-6-2018 (NOR MENB1800163A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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