Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Protection sociale complémentaire
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700606X)
  • Protection sociale complémentaire
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700607X)
  • Protection sociale complémentaire
    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR MENH1700608X)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Diplôme de compétence en langue
    Calendrier des sessions 2018-2019
    note de service n° 2017-187 du 29-12-2017 (NOR MENE1735319N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    arrêté du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017 (NOR MENE1731390A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution à compter de la session 2018
    note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR MENE1731896N)
  • Concours général des lycées
    Organisation : modification
    arrêté du 6-11-2017 - J.O. du 7-12-2017 (NOR MENE1731048A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des femmes ingénieurs – Femmes ingénieurs
    arrêté du 29-12-2017 (NOR MENE1700589A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Seve
    arrêté du 29-12-2017 (NOR MENE1700590A)
  • Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Subventions d'appui au secteur associatif
    instruction interministérielle n° 2017-194 du 19-12-2017 (NOR MENV1733923J)

Personnels

  • Tableaux d'avancement
    Accès à l'échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe (années 2017 et 2018) et accès à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2018)
    note de service n° 2017-188 du 29-12-2017 (NOR MENH1732934N)
  • Promotion corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude
    note de service n° 2017-189 du 29-12-2017 (NOR MENH1730985N)
  • Promotion corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS par voie de liste d'aptitude
    note de service n° 2017-190 du 29-12-2017 (NOR MENH1730986N)
  • Promotion corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2017-192 du 29-12-2017 (NOR MENH1730987N)
  • Promotion corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du 2d degré
    note de service n° 2017-191 du 29-12-2017 (NOR MENH1730988N)
  • Formation
    L'université d'hiver - Belc 2018, les métiers du français dans le monde
    autre texte du 18-12-2017 (NOR MENY1700591X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 4-12-2017 (NOR MENF1700595A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2017 (NOR MENA1700592A)
  • Conseils, comités et commissions
    Conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 6-12-2017 (NOR MENF1700594A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres de certaines commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 29-12-2017 (NOR MENE1700593S)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Admission à la retraite : annulation
    arrêté du 30-11-2017 - J.O. du 20-12-2017 (NOR MENI1733341A)
  • Nomination
    Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
    arrêté du 14-11-2017 (NOR ESRS1700217A)
  • Nomination
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 20-11-2017 (NOR ESRR1700215A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse
    arrêté du 8-12-2017 (NOR MENH1700597A)
  • Nomination
    Médiateurs académiques
    arrêté du 13-12-2017 (NOR MENB1700602A)
  • Nomination
    Directeur des services académiques de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 18-12-2017 (NOR MENH1729146D)
  • Nomination
    Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 29-12-2017 (NOR MENE1700599S)
  • Nomination
    Membres du jury de la classe Outillage prototypage mécanique de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modification
    décision du 29-12-2017 (NOR MENE1700603S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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