bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°42 du 7 décembre 2017

Enseignements primaire et secondaire

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

Calendrier de la session 2018

Note de service n° 2017-173 du 4-12-2017 (NOR : MENE1731362N)

Label Information Jeunesse

Processus de labellisation des structures « Information Jeunesse »

Instruction n° 2017-154 du 1-12-2017 (NOR : MENV1726545J)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification

Arrêté du 20-10-2017 (NOR : MENH1700562A)