Bulletin officiel n°34 du 12 octobre 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives
    décret n° 2017-766 du 4-5-2017 - J.O. du 6-5-2017 (NOR MENE1710475D)
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Encadrement des activités physiques et sportives
    circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 (NOR MENE1717944C)
  • Premier et second degrés
    Enseignement de la natation
    circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 (NOR MENE1720002C)
  • Baccalauréat général, série S
    Évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et sciences de la vie et de la Terre en Nouvelle-Calédonie et dans certains établissements à l'étranger des pays de la Zone Sud - session 2017
    note de service n° 2017-155 du 9-10-2017 (NOR MENE1727536N)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement d'accès à l'échelon spécial de la hors classe des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2018
    note de service n° 2017-150 du 18-9-2017 (NOR MENH1725344N)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors classe des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2018
    note de service n° 2017-152 du 18-9-2017 (NOR MENH1725553N)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement d'accès à l'échelon spécial de la hors classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2018
    note de service n° 2017-151 du 19-9-2017 (NOR MENH1725545N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 7-9-2017 - J.O. du 29-9-2017 (NOR MENI1725560A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 7-9-2017 - J.O. du 29-9-2017 (NOR MENI1725561A)
  • Nomination
    Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé au titre de l'année 2018
    arrêté du 18-9-2017 (NOR MENH1700477A)
  • Nomination
    Membres du jury de certaines classes ou options de classes de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    décision du 9-10-2017 (NOR MENE1700478S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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