Bulletin officiel n°28 du 31 août 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 23-5-2017 - J.O. du 23-5-2017 (NOR CTNR1713838K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'agriculture (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 18-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR CTNR1714740K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Nouveaux éléments chimiques (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 27-6-2017 - J.O. du 27-6-2017 (NOR CTNR1717175K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la spatiologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 28-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR CTNR1717510K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général
    Programme d'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série scientifique
    arrêté du 4-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR MENE1719956A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture et création de CIO d'État dans l'académie de Strasbourg
    arrêté du 12-7-2017 - J.O. du 2-8-2017 (NOR MENE1720644A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française contre les myopathies
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700442A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Enfance et partage
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700443A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Éveil
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700444A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Expédition 7e continent
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700445A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Maison des écrivains et de la littérature
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700446A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Unis cité
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700447A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Vieilles maisons françaises - VMF
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700448A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Wild - touch – Un trait d'union entre l'homme et la nature
    arrêté du 25-8-2017 (NOR MENE1700449A)
  • Aides à la scolarité
    Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines
    circulaire n° 2017-122 du 22-8-2017 (NOR MENE1718891C)
  • Vie scolaire
    Prix 2018 « Non au harcèlement »
    circulaire n° 2017-144 du 23-8-2017 (NOR MENE1722814C)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2018
    note de service n° 2017-143 du 23-8-2017 (NOR MENE1722915N)
  • Journée de l'innovation
    Appel national à projet - année 2018
    avis (NOR MENE1700441X)

Personnels

  • Personnels d'encadrement
    Admission à la retraite - campagne 2018-2019
    note de service n° 2017-132 du 22-8-2017 (NOR MENH1716417N)
  • Formation continue
    Programme d'études en Allemagne pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
    avis (NOR MENC1700451V)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 3-7-2017 - J.O. du 26-7-2017 (NOR MENI1719522A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-7-2017 - J.O. du 26-7-2017 (NOR MENI1719630A)
  • Conseil, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration du personnels à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction
    arrêté du 31-7-2017 (NOR MENH1700437A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 31-7-2017 - J.O. du 2-8-2017 (NOR MENH1718223D)
  • Nomination
    Directeur académique et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 7-8-2017 - J.O. du 9-8-2017 (NOR MENH1720421D)
  • Nomination
    Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 23-8-2017 (NOR MENE1700450S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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