Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017
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Organisation générale
Organisation : modification
Arrêté du 28-4-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR : MENA1709285A)
Administration centrale du MEN et du MESR
Enseignements secondaire et supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification
Arrêté du 12-4-2017 - J.O. du 4-5-2017 (NOR : MENS1711023A)
Brevet de technicien supérieur
Adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
Arrêté du 4-4-2017 - J.O. du 29-4-2017 (NOR : MENS1708938A)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire et secondaire
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
Décret n° 2017-1108 du 27-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR : MENE1716127D)
Écoles maternelles et élémentaires publiques
Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation
Décret n° 2017-597 du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR : MENE1708496D)
Orientation des élèves
Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
Arrêté du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR : MENE1710699A)
Procédure d'orientation
Mise en place d'un certificat de professionnalisation
Décret n° 2017-791 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710930D)
Lutte contre le décrochage scolaire
Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation
Arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710932A)
Lutte contre le décrochage scolaire
Organisation de l'examen pour l'obtention d'un certificat de professionnalisation
Arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710931A)
Lutte contre le décrochage scolaire
Revalorisation du montant : modification
Décret n° 2017-792 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1711101D)
Bourses de collège
Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Décret n° 2017-790 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710330D)
Brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire
Missions et mode de désignation
Décret n° 2017-960 du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENE1710582D)
Conseillers entreprises pour l'école
Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification
Arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 15-4-2017 (NOR : MENE1710186A)
Baccalauréats général et technologique
Présidence des jurys d'examen du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options techniques de l'habillage et machiniste constructeur, du diplôme de technicien podo-orthésiste, du diplôme de technicien prothésiste-orthésiste et de la mention complémentaire « agent de contrôle non-destructif » et composition des commissions professionnelles consultatives : modification
Arrêté du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENE1710584A)
Enseignement secondaire
Liste des établissements homologués
Arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR : MENE1717095A)
Enseignement français à l'étranger
Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2018 et 2019
Note de service n° 2017-096 du 20-6-2017 (NOR : MENE1715522N)
Sections binationales Bachibac
Programme de langues et cultures de l'Antiquité pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
Note de service n° 2017-110 du 26-6-2017 (NOR : MENE1717318N)
Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse
Homologation - année scolaire 2017-2018
Note de service n° 2017-112 du 26-6-2017 (NOR : MENE1717465N)
Établissement d'enseignement français à l'étranger
Personnels
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Note de service n° 2017-108 du 26-6-2017 (NOR : MENC1716046N)
Appel à candidatures
Mouvement du personnel
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
Arrêté du 22-5-2017 (NOR : MENH1700362A)
Conseils, comités, commissions
Désignation des membres du CHSCT du ministère de l'éducation nationale : modification
Arrêté du 7-6-2017 (NOR : MENH1700360A)
Conseils, comités, commissions
Directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne
Décret du 25-4-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR : MENH1709813D)
Nomination
Directeurs et directrices académiques adjoints des services de l'éducation nationale
Décret du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR : MENH1709329D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Décret du 28-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR : MENH1711850D)
Nomination
Directeurs et directrices académiques des services de l'éducation nationale
Décret du 9-5-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR : MENH1712406D)
Nomination
Secrétaire générale de l'académie de Dijon
Arrêté du 12-6-2017 (NOR : MENH17000359A)
Nomination et détachement
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