bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Organisation : modification

Arrêté du 28-4-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR : MENA1709285A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production : modification

Arrêté du 12-4-2017 - J.O. du 4-5-2017 (NOR : MENS1711023A)

Brevet de technicien supérieur

Adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole

Arrêté du 4-4-2017 - J.O. du 29-4-2017 (NOR : MENS1708938A)

Enseignements primaire et secondaire

Écoles maternelles et élémentaires publiques

Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire

Décret n° 2017-1108 du 27-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR : MENE1716127D)

Orientation des élèves

Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation

Décret n° 2017-597 du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR : MENE1708496D)

Procédure d'orientation

Liste des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième

Arrêté du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR : MENE1710699A)

Lutte contre le décrochage scolaire

Mise en place d'un certificat de professionnalisation

Décret n° 2017-791 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710930D)

Lutte contre le décrochage scolaire

Organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation

Arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710932A)

Lutte contre le décrochage scolaire

Organisation de l'examen pour l'obtention d'un certificat de professionnalisation

Arrêté du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710931A)

Bourses de collège

Revalorisation du montant : modification

Décret n° 2017-792 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1711101D)

Brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire

Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2017-790 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1710330D)

Conseillers entreprises pour l'école

Missions et mode de désignation

Décret n° 2017-960 du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENE1710582D)

Baccalauréats général et technologique

Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») : modification

Arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 15-4-2017 (NOR : MENE1710186A)

Enseignement secondaire

Présidence des jurys d'examen du diplôme de technicien des métiers du spectacle, options techniques de l'habillage et machiniste constructeur, du diplôme de technicien podo-orthésiste, du diplôme de technicien prothésiste-orthésiste et de la mention complémentaire « agent de contrôle non-destructif » et composition des commissions professionnelles consultatives : modification

Arrêté du 10-5-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENE1710584A)

Enseignement français à l'étranger

Liste des établissements homologués

Arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR : MENE1717095A)

Sections binationales Bachibac

Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2018 et 2019

Note de service n° 2017-096 du 20-6-2017 (NOR : MENE1715522N)

Séries générales et série technologique Technique de la musique et de la danse

Programme de langues et cultures de l'Antiquité pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019

Note de service n° 2017-110 du 26-6-2017 (NOR : MENE1717318N)

Établissement d'enseignement français à l'étranger

Homologation - année scolaire 2017-2018

Note de service n° 2017-112 du 26-6-2017 (NOR : MENE1717465N)

Personnels

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Note de service n° 2017-108 du 26-6-2017 (NOR : MENC1716046N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 22-5-2017 (NOR : MENH1700362A)

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres du CHSCT du ministère de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 7-6-2017 (NOR : MENH1700360A)

Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne

Décret du 25-4-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR : MENH1709813D)

Nomination

Directeurs et directrices académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR : MENH1709329D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin

Décret du 28-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR : MENH1711850D)

Nomination

Directeurs et directrices académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 9-5-2017 - J.O. du 10-5-2017 (NOR : MENH1712406D)

Nomination et détachement

Secrétaire générale de l'académie de Dijon

Arrêté du 12-6-2017 (NOR : MENH17000359A)