bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°22 du 22 juin 2017

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la culture et des médias (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste du 8-4-2017 - J.O. du 8-4-2017 (NOR : CTNR1708866K)

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements au collège

Organisation des enseignements : modification

Arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR : MENE1717553A)

Accueils collectifs de mineurs de l'été 2017

Campagne de contrôle et d'évaluation

Instruction n° 2017-106 du 16-6-2017 (NOR : MENV1716735J)

Personnels

Liste d'aptitudes

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2017

Note de service n° 2017-111 du 6-6-2017 (NOR : ESRH1717822N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 29-5-2017 (NOR : MENH1700351A)

Nomination

Conseiller de vice-recteur Dafpic de Nouvelle-Calédonie

Arrêté du 6-6-2017 (NOR : MENH1700354A)