Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Enseignement supérieur
    Procédures d'admission
    circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017 (NOR MENS1710767C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
    décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702888D)
  • Classes préparatoires
    Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification
    arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR MENS1701047A)
  • Baccalauréat général
    Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 : modification
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 13-4-2017 (NOR MENE1710087A)
  • Baccalauréat professionnel
    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
    arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENS1702886A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve : modification
    circulaire n° 2017-073 du 19-4-2017 (NOR MENE1710733C)
  • Enseignements adaptés
    Les établissements régionaux d'enseignement adapté
    circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017 (NOR MENE1711904C)
  • Baccalauréat séries ES et L
    Épreuve facultative d'informatique et création numérique en série ES et L à compter de la session 2018
    note de service n° 2017-062 du 10-4-2017 (NOR MENE1710089N)

Personnels

  • Nomination
    Représentants du personnel et de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 28-3-2017 (NOR MENA1700259A)
  • Titularisation
    Personnels de direction
    note de service n° 2017-071 du 14-4-2017 (NOR MENH1708839N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 30-3-2017 (NOR MENH1700261A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR MENI1708213D)
  • Nomination
    Jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 19-4-2017 (NOR MENE1700270S)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Conseillers en formation continue pour la rentrée scolaire 2017
    liste du 19-4-2017 (NOR MENE1700269K)
  • Vacance de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie
    avis (NOR MENH1700265V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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