Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Sécurité
    Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires
    instruction du 12-4-2017 (NOR INTK1711450J)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l'enseignement du premier degré : modification
    arrêté du 13-1-2017 - J.O. du 24-3-2017 (NOR MENE1701369A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
    arrêté du 8-3-2017 - J.O. du 24-3-2017 (NOR MENE1707634A)
  • Relations école-famille
    Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017
    circulaire n° 2017-060 du 3-4-2017 (NOR MENE1709979C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2017-2018
    circulaire n° 2017-061 du 3-4-2017 (NOR MENE1710172C)
  • Actions éducatives
    Prix Jean Renoir des lycéens 2018
    circulaire n° 2017-064 du 3-4-2017 (NOR MENE1710394C)
  • Actions éducatives
    Lancement de la troisième édition de la Journée des arts à l'école
    note de service n° 2017-065 du 12-4-2017 (NOR MENE1710749N)
  • Lutte contre le décrochage scolaire
    Instruction concernant la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire
    circulaire n° 2017-066 du 12-4-2017 (NOR MENE1710739C)
  • Langues et cultures régionales
    Circulaire relative à l'enseignement des langues et cultures régionales
    circulaire n° 2017-072 du 12-4-2017 (NOR MENE1711397C)

Personnels

  • Personnels du second degré
    Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2017
    note de service n° 2017-069 du 11-4-2017 (NOR MENH1711105N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 23-3-2017 - J.O. du 25-3-2017 (NOR MENH1707490D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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