Bulletin officiel n°14 du 6 avril 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Programme d'activité 2017
    Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
    circulaire n° 2017-054 du 3-4-2017 (NOR MENP1700413C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la santé (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 4-3-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR CTNR1705125K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissement d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704249A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704340A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissement d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les département du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704341A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Appel à projets
    Approbation du cahier des charges « Écoles numériques innovantes et ruralité »
    arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR PRMI1708257A)
  • Actions éducatives
    Prix de l'éducation - édition 2017
    note n° 2017-057 du 4-4-2017 (NOR MENE1708971N)

Personnels

  • Concours pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    Liste de classement des candidats admis au concours externes sur titres et travaux : modification
    liste du 14-3-2017 (NOR MENI1700215K)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 28-2-2017 (NOR MENF1700192A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 2-3-2017 (NOR MENF1700187A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 2-3-2017 (NOR MENF1700188A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
    arrêté du 15-3-2017 (NOR MENH1700205A)
  • Nomination
    Inspectrice santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 1-2-2017 (NOR MENI1700221A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur Dafpic de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 3-3-2017 (NOR MENH1700182A)
  • Nomination
    Président et vice-président du jury du concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2017
    arrêté du 13-3-2017 (NOR MENH1700206A)

Informations générales

  • Avis de recrutement
    Directrice ou directeur du Centre équestre et de loisirs de Levier
    avis (NOR MENY1700181V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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