Bulletin officiel n°13 du 30 mars 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Formation continue
    Création du label qualité « Eduform »
    décret n° 2017-239 du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR MENE1610004D)
  • Formation continue
    Conditions d'attribution et de retrait du label « Eduform »
    arrêté du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR MENE1610009A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2017 dans certaines écoles d'ingénieurs
    arrêté du 27-1-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR MENS1700075A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Propriété intellectuelle
    Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du 1er degré public et privé sous contrat
    circulaire n° 2017-043 du 9-3-2017 (NOR MENE1706795C)
  • Actions éducatives
    Prix Goncourt des lycéens
    circulaire n° 2017-049 du 23-3-2017 (NOR MENE1708400C)
  • Baccalauréat
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves
    circulaire n° 2017-053 du 23-3-2017 (NOR MENE1708505C)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Modalités d'élection des représentants des lycéens
    décision du 24-3-2017 (NOR MENJ1700220S)

Personnels

  • Fonctions, missions
    Les missions des professeurs documentalistes
    circulaire n° 2017-051 du 28-3-2017 (NOR MENE1708402C)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 2-3-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR MENI1701741D)
  • Nomination
    Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017
    arrêté du 24-2-2017 (NOR MENH1700170A)
  • Nomination
    Président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017
    arrêté du 24-2-2017 (NOR MENH1700171A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Réviser le bac



Consultez les dates des vacances scolaires :

Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE


 
RAPPEL
Suivez-nous