Information Bulletin officiel

Il n'y aura pas de B.O. le 27 juillet et les 3, 10 et 17 août. Reprise de la publication le jeudi 24 août 2017.

Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Rémunération
    Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
    arrêté du 8-2-2017 (NOR MENF1700108A)
  • Rémunération
    Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er février 2017
    note de service n° 2017-029 du 8-2-2017 (NOR MENF1704590N)
  • Rémunération
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
    note de service n° 2017-030 du 8-2-2017 (NOR MENF1704589N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2018
    note de service n° 2017-025 du 6-2-2017 (NOR MENS1703080N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
    arrêté du 17-1-2017 - J.O. du 3-2-2017 (NOR MENE1701601A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
    arrêté du 17-1-2017 - J.O. du 3-2-2017 (NOR MENE1701613A)
  • Activités éducatives
    Lycéens en Avignon
    circulaire n° 2017-031 du 22-2-2017 (NOR MENE1704825C)
  • Diplôme national du brevet
    Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande
    note de service n° 2017-023 du 14-2-2017 (NOR MENE1703656N)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 - modification
    note de service n° 2017-024 du 14-2-2017 (NOR MENE1703794N)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Accès à la 1re classe du corps des personnels de direction - année 2017
    arrêté du 23-1-2017 (NOR MENH1700066A)
  • Tableaux d'avancement
    Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017
    arrêté du 31-1-2017 (NOR MENH1700073A)
  • Personnels enseignants du 1er degré
    Modalités de mise en place du corps des psychologues de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017
    note de service n° 2017-042 du 28-2-2017 (NOR MENH1706412N)
  • Délégation de gestion entre le vice-rectorat de Mayotte et le service interacadémique des examens et concours
    Organisation des concours (externe et second interne) de professeurs des écoles de Mayotte
    convention du 5-1-2017 (NOR MENH1700100X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 1-2-2017 (NOR MENF1700079A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 10-2-2017 (NOR MENA1700101A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Chef du service d'information et d'orientation des îles de Wallis et Futuna
    avis (NOR MENH1700089V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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