Bulletin officiel n°8 du 23 février 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Mention complémentaire
    Abrogation de la mention complémentaire de niveau IV technicien de maintenance en véhicules industriels
    arrêté du 12-1-2017 - J.O. du 26-1-2017 (NOR MENE1701267A)
  • Enseignement spécialisé
    Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd
    circulaire n° 2017-011 du 3-2-2017 (NOR MENE1701591C)
  • Baccalauréat général et technologique
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013 de l'examen du baccalauréat, série scientifique : modification
    note de service n° 2017-019 du 9-2-2017 (NOR MENE1702964N)
  • Baccalauréat général et technologique
    Épreuve de physique-chimie à compter de la session 2013 de l'examen du baccalauréat, série scientifique : modification
    note de service n° 2017-020 du 9-2-2017 (NOR MENE1702966N)

Personnels

  • Organisations syndicales
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres y compris documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat
    circulaire n° 2017-021 du 10-2-2017 (NOR MENF1702811C)
  • Tableau d'avancement
    Accès à la hors-classe des professeurs des écoles - année 2017
    note de service n° 2017-028 du 20-2-2017 (NOR MENH1701985N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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