Bulletin officiel n°7 du 16 février 2017
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Organisation générale
Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques
Circulaire n° 2017-018 du 9-2-2017 (NOR : MENE1702805C)
Partenariat
Vocabulaire de l'environnement
Liste du 15-1-2017 - J.O. du 15-1-2017 (NOR : CTNR1636721K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Enseignements secondaire et supérieur
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016
Arrêté du 9-2-2017 (NOR : MENE1704286A)
Formation professionnelle
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification
Arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR : MENS1636524A)
Brevet de technicien du supérieur
Cahier des charges concernant l'épreuve E4 conception et maintenance de solutions informatiques du BTS services informatiques et organisation pour les sessions d'examen 2017 et 2018
Note de service n° 2017-012 du 19-1-2017 (NOR : MENS1701374N)
Brevet de technicien supérieur
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2017-2018
Liste du 6-2-2017 (NOR : MENS1700044K)
Diplômes comptables
Enseignements primaire et secondaire
Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
Décret n° 2017-87 du 26-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1636852D)
Diplôme
Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification
Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701068A)
Brevet professionnel
Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification
Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701067A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Personnels
Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
Décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704063D)
Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704065A)
Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie
Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704067A)
Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive
Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei)
Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR : MENE1704263C)
Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses »
Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1701071A)
Traitement automatisé de données
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes rentrée scolaire 2017/2018
Note de service n° 2017-013 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700003N)
Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco rentrée scolaire 2017-2018
Note de service n° 2017-014 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700004N)
Mouvement
Mouvement du personnel
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil
Arrêté du 20-1-2017 (NOR : MENH1700048A)
Nomination
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