Bulletin officiel n°7 du 16 février 2017 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.16 MO Télécharger le BO PDF - 408.96 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Circulaire conjointe relative au soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques Circulaire n° 2017-018 du 9-2-2017 (NOR : MENE1702805C) Partenariat Vocabulaire de l'environnement Liste du 15-1-2017 - J.O. du 15-1-2017 (NOR : CTNR1636721K) Commission d'enrichissement de la langue française Enseignements secondaire et supérieur Campus des métiers et des qualifications Lettre du 10-2-2017 (NOR : MENE1700093Y) Appel à projets Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 13 avril 2016 Arrêté du 9-2-2017 (NOR : MENE1704286A) Formation professionnelle Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » : modification Arrêté du 21-12-2016 - J.O. du 21-1-2017 (NOR : MENS1636524A) Brevet de technicien du supérieur Cahier des charges concernant l'épreuve E4 conception et maintenance de solutions informatiques du BTS services informatiques et organisation pour les sessions d'examen 2017 et 2018 Note de service n° 2017-012 du 19-1-2017 (NOR : MENS1701374N) Brevet de technicien supérieur Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2017-2018 Liste du 6-2-2017 (NOR : MENS1700044K) Diplômes comptables Enseignements primaire et secondaire Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décret n° 2017-87 du 26-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1636852D) Diplôme Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701068A) Brevet professionnel Esthétique, cosmétique, parfumerie, création et conditions de délivrance : modification Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 31-1-2017 (NOR : MENE1701067A) Certificat d'aptitude professionnelle Personnels Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée Décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704063D) Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704065A) Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie Arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR : MENE1704067A) Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR : MENE1704263C) Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléservice bourses » Arrêté du 11-1-2017 - J.O. du 28-1-2017 (NOR : MENE1701071A) Traitement automatisé de données Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes rentrée scolaire 2017/2018 Note de service n° 2017-013 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700003N) Mouvement Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco rentrée scolaire 2017-2018 Note de service n° 2017-014 du 3-2-2017 (NOR : MENH1700004N) Mouvement Mouvement du personnel Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Créteil Arrêté du 20-1-2017 (NOR : MENH1700048A) Nomination Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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