Bulletin officiel n°45 du 8 décembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures
    Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires des écoles normales supérieures - session 2017
    circulaire n° 2016-180 du 30-11-2016 (NOR MENS1632612C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Lycée des métiers
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 : modification
    arrêté du 16-11-2016 (NOR MENE1600879A)
  • Vie collégienne
    Les conseils de la vie collégienne
    décret n° 2016-1631 du 29-11-2016 - J.O. du 1-12-2016 (NOR MENE1625095D)
  • Diplômes
    Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2017 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire - année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2016-185 du 1-12-2016 (NOR MENE1633468C)
  • Scolarisation des élèves handicapés
    La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
    circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016 (NOR MENE1634901C)
  • Vie collégienne
    Attributions, composition et fonctionnement du conseil de la vie collégienne
    circulaire n° 2016-190 du 7-12-2016 (NOR MENE1635377C)
  • Baccalauréat
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2017-2018 et la session 2018
    note de service n° 2016-184 du 28-11-2016 (NOR MENE1633316N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 25-11-2016 (NOR MENI1600885A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 2-11-2016 (NOR MENJ1600870A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 5-12-2016 (NOR MENA1600869A)

Informations générales

  • Recrutement
    Recrutement d'un psychologue scolaire pour les îles Wallis-et-Futuna – rentrée scolaire territoriale 2017
    note de service n° 2016-187 du 1-12-2016 (NOR MENH1632971N)
  • Recrutement
    Avis de recrutement de deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
    avis - J.O. du 29-11-2016 (NOR MENI1633009V)
  • Recrutement
    Avis de recrutement d'inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis - J.O. du 29-11-2016 (NOR MENI1633010V)
  • Vacance de poste
    Chef adjoint du bureau « échanges scolaires et extra-scolaires », responsable du secteur scolaire de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
    avis (NOR MENC1600881V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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