Bulletin officiel n°44 du 1er décembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement privé hors contrat
    Contrôle de l'instruction dans la famille ou des établissements d'enseignement privés hors contrat
    décret n° 2016-1452 du 28-10-2016 - J.O. du 30-10-2016 (NOR MENE1624093D)
  • Diplôme national du brevet
    Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé
    arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628926A)
  • Diplôme
    Groupes de métiers, classes et options au titre desquels le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France peut être délivré
    arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 26-10-2016 (NOR MENE1628931A)
  • Diplôme
    Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : modification
    arrêté du 26-10-2016 - J.O. du 9-11-2016 (NOR MENE1620447A)
  • Actions éducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2017
    note de service n° 2016-178 du 29-11-2016 (NOR MENC1631108N)
  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - appel à candidatures 2016-2017
    note de service n° 2016-179 du 29-11-2016 (NOR MENC1631109N)

Personnels

  • Concours de recrutement
    Concours externe du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques
    note de service n° 2016-182 du 28-11-2016 (NOR MENH1631874N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 18-10-2016 (NOR MENJ1600865A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENF1600859A)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 25-10-2016 - J.O. du 27-10-2016 (NOR MENH1627278D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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