Information Bulletin officiel

En raison du changement de Gouvernement, il n'y aura pas de B.O. les 11, 18 et 25 mai prochain. Reprise de la publication le jeudi 01 juin 2017

Bulletin officiel spécial n°6 du 10 novembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Personnels

  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2017
    arrêté du 9-11-2016 (NOR MENH1600800A)
  • Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2017
    note de service n° 2016-166 du 9-11-2016 (NOR MENH1630554N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2017
    note de service n° 2016-167 du 9-11-2016 (NOR MENH1629075N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2017
    note de service n° 2016-168 du 9-11-2016 (NOR MENH1629076N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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