Bulletin officiel spécial n°6 du 10 novembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Personnels

  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2017
    arrêté du 9-11-2016 (NOR MENH1600800A)
  • Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2017
    note de service n° 2016-166 du 9-11-2016 (NOR MENH1630554N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2017
    note de service n° 2016-167 du 9-11-2016 (NOR MENH1629075N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2017
    note de service n° 2016-168 du 9-11-2016 (NOR MENH1629076N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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