Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Inspection générale des bibliothèques
    Lettre de mission
    lettre du 18-10-2016 (NOR MENB1600804Y)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 1-10-2016 - J.O. du 1-10-2016 (NOR CTNR1624713K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des métiers
    Baccalauréats professionnels : modification
    arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 1-11-2016 (NOR MENE1626452A)
  • Brevet d'études professionnelles
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie
    arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628960A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cercle de recherche et d'action pédagogiques
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENE1600809A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France Bénévolat
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENE1600810A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Handicap international
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENE1600811A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'enfant et la Shoah - Yad Layeled France
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENE1600812A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue Slam de France – Réseau national
    arrêté du 8-11-2016 (NOR MENE1600813A)
  • Actions éducatives
    Journée internationale des droits de l'enfant
    note de service n° 2016-171 du 16-11-2016 (NOR MENE1631961N)
  • Concours général des lycées
    Organisation - session 2017
    note de service n° 2016-172 du 15-11-2016 (NOR MENE1630344N)
  • Concours général des métiers
    Organisation - session 2017
    note de service n° 2016-173 du 15-11-2016 (NOR MENE1628951N)

Personnels

  • Mouvement
    Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2017-2018
    note de service n° 2016-174 du 15-11-2016 (NOR MENH1625388N)
  • IA-Dasen et IA-Daasen
    Modalités de participation aux opérations 2017 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois
    note de service n° 2016-175 du 16-11-2016 (NOR MENG1633001N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 7-10-2016 (NOR MENF1600822A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Intégration
    décret du 21-10-2016 - J.O. du 23-10-2016 (NOR MENI1627585D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 2-11-2016 - J.O. du 4-11-2016 (NOR MENH1629876D)
  • Nomination
    Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
    arrêté du 15-11-2016 (NOR MENS1600821A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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