Bulletin officiel n°40 du 3 novembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définitions et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
    arrêté du 15-9-2016 - J.O. du 13-10-2016 (NOR MENS1624975A)
  • Formation professionnelle
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 25 février 2015 : modification
    arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 14-10-2016 (NOR MENE1626443A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
    arrêté du 26-9-2016 - J.O. du 11-10-2016 (NOR MENE1627193A)
  • Concours général des lycées
    Modification
    arrêté du 30-9-2016 - J.O. du 20-10-2016 (NOR MENE1627956A)
  • Actions éducatives
    Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2016
    circulaire n° 2016-162 du 27-10-2016 (NOR MENE1629672C)
  • Actions éducatives
    Opération Pièces jaunes 2017
    note de service n° 2016-163 du 26-10-2016 (NOR MENE1629677N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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