Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la défense
    liste du 20-9-2016 - J.O. du 20-9-2016 (NOR CTNR1623427K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Lancement de la 5e édition du prix de l'Audace artistique et culturelle
    circulaire n° 2016-158 du 14-10-2016 (NOR MENE1629310C)
  • Éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
    Mise en œuvre du dispositif de l'attestation de première éducation à la route (APER)
    circulaire n° 2016-153 du 12-10-2016 (NOR MENE1628272C)
  • Formation initiale et continue
    Missions des formateurs des premier et second degrés
    circulaire n° 2016-148 du 18-10-2016 (NOR MENH1605074C)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2017
    note de service n° 2016-151 du 12-10-2016 (NOR MENE1627187N)
  • Formation
    Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2017-2018
    note de service n° 2016-152 du 12-10-2016 (NOR MENE1627843C)

Mouvement du personnel

  • Commission centrale d'action sociale
    Liste nominative des représentants : modification
    arrêté du 3-10-2016 (NOR MENA1600749A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 26-9-2016 (NOR MENH1600744A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Rennes
    arrêté du 28-9-2016 (NOR MENH1600741A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Reims
    arrêté du 26-9-2016 (NOR MENH1600743A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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