Bulletin officiel n°37 du 13 octobre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Vaincre la mucoviscidose
    arrêté du 6-10-2016 (NOR MENE1600728A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Poitiers
    arrêté du 8-9-2016 - J.O. du 20-9-2016 (NOR MENE1625198A)
  • Actions éducatives
    Lancement de la 28e Semaine de la presse et des médias dans l'École®
    circulaire n° 2016-149 du 11-10-2016 (NOR MENE1627932C)
  • Politiques éducatives locales
    Écoles situées en zones rurale et de montagne
    instruction n° 2016-155 du 11-10-2016 (NOR MENE1629443J)
  • Enseignement secondaire
    Référentiel de formation relatif aux sciences et à la technologie au cycle 4 pour les élèves bénéficiant de dispositifs particuliers
    note de service n° 2016-156 du 12-10-2016 (NOR MENE1629224N)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    note de service n° 2016-157 du 12-10-2016 (NOR MENE1629232N)

Personnels

  • Fonctions, missions
    Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
    circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016 (NOR MENH1613887C)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors classe des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année 2017
    note de service n° 2016-146 du 6-10-2016 (NOR MENH1625770N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 27-9-2016 - J.O. du 29-9-2016 (NOR MENI1624899D)
  • Nominations
    Directeur académique et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 15-9-2016 - J.O. du 17-9-2016 (NOR MENH1624296D)
  • Nomination
    Directeur général du Crous d'Orléans-Tours (Groupe II)
    arrêté du 28-9-2016 (NOR MENH1600738A)
  • Nomination
    Directeur général du Crous de Poitiers (Groupe II)
    arrêté du 28-9-2016 (NOR MENH1600737A)
  • Nomination
    Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général adjoint, directeur du budget académique de l'académie de Caen
    arrêté du 22-9-2016 (NOR MENH1600715A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de Créteil
    arrêté du 9-9-2016 (NOR MENH1600732A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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