Bulletin officiel n°36 du 6 octobre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Élections
    Renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des Crous
    circulaire n° 2016-147 du 29-9-2016 (NOR MENS1626487C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • CAP, baccalauréat professionnel et BTS
    Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences
    circulaire n° 2016-133 du 4-10-2016 (NOR MENE1624896C)
  • Brevet de technicien supérieur
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2017
    note de service n° 2016-142 du 20-9-2016 (NOR MENS1626433N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Coupe nationale des élèves citoyens 2017, organisée par l'association Initiadroit
    note de service n° 2016-143 du 30-9-2016 (NOR MENE1626749N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical du MEN et du MESR
    arrêté du 27-9-2016 (NOR MENH1600725A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Guadeloupe au sein de l'université des Antilles
    arrêté du 3-10-2016 (NOR MENS1600736A)
  • Nomination et détachement
    Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), adjoint au secrétaire général d'académie, directeur des ressources humaines au rectorat de l'académie de la Réunion
    arrêté du 23-9-2016 (NOR MENH1600721A)
  • Nominations
    Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé - session 2017
    arrêté du 21-9-2016 (NOR MENH1600714A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
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