Bulletin officiel n°32 du 8 septembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • MENESR
    Organisation de l'administration centrale : modification
    arrêté du 9-8-2016 - J.O. du 25-8-2016 (NOR MENA1618660A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 5-8-2016 - J.O. du 5-8-2016 (NOR CTNX1619142K)
  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2016-2017
    lettre du 31-8-2016 (NOR MENI1600633Y)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Recrutement par concours d'étudiants ayant validé quatre semestres de licence dans le champ des sciences et technologies, soit 120 crédits européens, dans certaines écoles d'ingénieurs : abrogation
    arrêté du 2-6-2016 - J.O. du 28-7-2016 (NOR MENS1614348A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Nomination
    Président du jury général de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
    arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 26-8-2016 (NOR MENE1620918A)
  • Classement des collèges
    Modification - rentrée 2016
    arrêté du 22-7-2016 (NOR MENH1600610A)
  • Classement des lycées professionnels
    Modification - rentrée 2016
    arrêté du 22-7-2016 (NOR MENH1600611A)
  • Classement des lycées et des écoles des métiers
    Modification - rentrée 2016
    arrêté du 22-7-2016 (NOR MENH1600612A)
  • Vie scolaire
    Prix 2017 « Non au harcèlement »
    circulaire n° 2016-116 du 7-9-2016 (NOR MENE1620941C)
  • Lycées des métiers
    Évolution du label
    circulaire n° 2016-129 du 31-8-2016 (NOR MENE1623336C)
  • Baccalauréat général
    Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en série S : évaluation des compétences expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains établissements à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2016
    note de service n° 2016-127 du 22-8-2016 (NOR MENE1620745N)

Personnels

  • Fonctions, missions
    Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré : annulation partielle de la circulaire n° 2015-057 du 29 avril 2015 par décision n° 391265 du 23 mars 2016 du Conseil d'État
    avis (NOR MENH1600628V)
  • Personnels d'encadrement
    Admission à la retraite - campagne 2017-2018
    note de service n° 2016-104 du 26-8-2016 (NOR MENH1617467N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 4-8-2016 (NOR MENI1617992A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants des personnels à la commission nationale d'affection des personnels en principauté d'Andorre
    arrêté du 22-7-2016 (NOR MENE1600601A)
  • Nomination
    Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Franche-Comté
    arrêté du 20-7-2016 (NOR MENS1600595A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENH1619324D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENI1619366D)
  • Nomination
    Directeur de l'académie de Paris
    décret du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENH1619323D)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 11-8-2016 (NOR MENH1600634A)
  • Nomination
    Délégué académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie de Lille
    arrêté du 11-8-2016 (NOR MENH1600635A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de Versailles
    arrêté du 11-8-2016 (NOR MENH1600636A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique (Dan) de l'académie de Reims
    arrêté du 11-8-2016 (NOR MENH1600632A)
  • Nominations
    Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 18-7-2016 (NOR MENR1600594A)
  • Nomination et détachement
    Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétaire général d'académie adjoint en charge de la modernisation, de l'immobilier et de l'organisation des services académiques au rectorat de l'académie de Créteil
    arrêté du 29-8-2016 (NOR MENH1600656A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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