Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet d'études professionnelles
    Spécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016 (NOR MENE1617411A)
  • Classes préparatoires
    Classes préparatoires spécifiques de la filière PSI remplaçant les classes de la filière MT : abrogation
    arrêté du 30-6-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR MENS1614383A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Bourses de lycée
    Bourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification
    arrêté du 21-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR MENE1619806A)
  • Bourses
    Bourses au mérite
    circulaire n° 2016-131 du 26-8-2016 (NOR MENE1623577C)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 13-5-2016 (NOR MENA1600524A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 13-5-2016 (NOR MENA1600525A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 3-6-2016 (NOR MENA1600526A)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
    arrêté du 20-7-2016 (NOR MENH1600577A)
  • Titularisation
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
    arrêté du 25-7-2016 (NOR MENH1600579A)
  • Formation continue des enseignants
    Circulaire relative aux modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016 (NOR MENE1621155C)
  • Formation continue
    Programme d'études en Allemagne (PEA) pour professeurs d'histoire et géographie titulaires
    avis (NOR MENC1600580V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 25-7-2016 (NOR MENH1600576A)
  • Nominations
    Présidente et vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2017
    arrêté du 27-7-2016 (NOR MENH1600584A)
  • Nominations
    Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2017
    arrêté du 27-7-2016 (NOR MENH1600587A)
  • Nominations
    Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale au titre de la session 2017
    arrêté du 27-7-2016 (NOR MENH1600592A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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