Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 3-5-2016 (NOR MENF1600364X)
  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 4-5-2016 (NOR MENF1600365X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de l'audiovisuel options gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : modification
    arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENS1611607A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2016-2017 : modification
    liste du 6-6-2016 (NOR MENS1600380K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité « Traitements de surfaces » : modification
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENE1612051A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Aménagement et finition du bâtiment » : modification
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612737A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité Peintre applicateur de revêtements : création et modalités de délivrance
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612739A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : création et modalités de délivrance
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENE1612738A)
  • Vie scolaire
    Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENE1612423A)
  • Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré
    Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde
    circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016 (NOR MENE1615925C)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves orales - obligatoire et de contrôle - de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique : modification
    note de service n° 2016-085 du 6-6-2016 (NOR MENE1614050N)
  • Échanges scolaires
    Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis - campagne 2017
    note de service n° 2016-084 du 7-6-2016 (NOR MENC1613056N)

Personnels

  • Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
    Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage
    circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR MENF1607878C)
  • Formation initiale
    Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif
    circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR MENF1612128C)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENI1612440A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENI1612442A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR MENI1612443A)
  • Détachement
    Renouvellement dans les fonctions de vice-recteur de Mayotte
    arrêté du 26-5-2016 (NOR MENH1600382A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 26-5-2016 (NOR MENH1600381A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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