Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS traitement des matériaux
    arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 19-5-2016 (NOR MENS1609436A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves : modification
    arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1610490A)
  • Baccalauréat général
    Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales allemandes conduisant au baccalauréat général option internationale
    arrêté du 25-4-2016 J.O. du 18-5-2016 (NOR MENE1611215A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nantes (Loire-Atlantique)
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611298A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nantes (Maine-et-Loire)
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611335A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nantes (Mayenne)
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611336A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nantes (Sarthe)
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611338A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nantes (Vendée)
    arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR MENE1611339A)
  • Brevet d'initiation aéronautique
    Modification
    arrêté du 28-4-2016 - J.O. du 10-5-2016 (NOR MENE1607751A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 4-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR MENH1609366D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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